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SIREN 318 771 995

SIREN

ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE (ENTERPRISE RENT-A-CAR/CITER, ENTERPRISE RENT-A-CAR, NATIONAL CAR RENTAL, ALAMO RENT-A-CAR.)

318 771 995 PARIS

22 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

2

Risque très faible

22 décision(s) · aucune issue défavorable identifiée.

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 29/03/2026

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 28/03/2025

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 23/04/2024

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 23/04/2024

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 17/11/2023

Décisions mentionnant ce SIREN(affichage des 20 plus récentes sur 22)

Tribunal Judiciaire

6a0cad1ccdc6046d4739d627

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19 mai 2026

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Trib. de Commerce

6a0c0698cdc6046d472911a1

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13 mai 2026

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Trib. de Commerce

68ee280822996ce544762537

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10 octobre 2025

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Trib. de Commerce

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 23/03/2022

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 20/03/2022

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 17/03/2022

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 14/03/2021

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 24/06/2020

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 16/04/2019

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/06/2018

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 24/05/2018

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/05/2018

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 27/04/2018

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 22/04/2018

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 13/02/2018

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 16/06/2017

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 30/03/2017

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 25/03/2017

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 02/02/2017

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ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE, Enterprise Rent-A-Car/Citer - Enterprise Rent-A-Car - National Car Rental - Alamo Rent A Car

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 30/09/2016

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ENTREPRISE HOLDINGS FRANCE, Enterprise Rent-A-Car/Citer - Enterprise Rent-A-Car - National Car Rental - Alamo Rent A Car

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 17/08/2016

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 07/07/2016

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 08/06/2016

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 12/05/2016

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 18/09/2015

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 02/09/2015

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 13/08/2015

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 11/05/2015

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 17/07/2014

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 15/05/2014

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CITER, Enterprise Rent-A-Car/Citer et Enterprise Rent-A-Car.

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/10/2013

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 27/09/2013

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CITER, Enterprise Rent-A-Car/Citer et Enterprise Rent-A-Car.

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 14/03/2013

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vente

CITER, INTER- SERVICE- ROUTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES · Paris, Vannes · 13/11/2012

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vente

CITER, INTER SERVICE ROUTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST · Paris, Brest · 26/10/2012

Achat de deux fonds de location de véhicules automobiles exploités sur les sites suivants : 1- établissement secondaire : Gare de Brest 29200 Brest 2- établissement complémentaire : Aéroport de Brest Guipavas 29490 Guipavas au prix global de 1 euro.

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 24/10/2012

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CITER, INTER-SERVICE-ROUTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT · Paris, Lorient · 19/10/2012

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CITER, INTER-SERVICE-ROUTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT · Paris, Ploemeur · 19/10/2012

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CITER, INTER-SERVICE-ROUTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT · Paris, Lanester · 19/10/2012

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 20/06/2012

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 19/06/2012

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 07/03/2012

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 15/10/2011

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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 07/10/2011

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 16/09/2011

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 30/12/2010

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · PARIS · 20/09/2010

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CITER

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · PARIS · 20/09/2010

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69b4ac8acdc6046d4798ab54

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10 octobre 2025

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Tribunal Judiciaire

68e88bb43ea43407b9fbccb1

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9 octobre 2025

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Tribunal Judiciaire

686428370bb2f8a66ca60242

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1 juillet 2025

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Trib. de Commerce

691652135cc9fa7cae71f245

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8 avril 2025

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Trib. de Commerce

691a6ff461a6218cdcf2b439

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8 avril 2025

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Trib. de Commerce

69a31519cdc6046d470d4067

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8 avril 2025

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Trib. de Commerce

69aa5cafcdc6046d47acdd4e

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8 avril 2025

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Cour d'Appel

66fe357091b69e88a370fde9

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2 octobre 2024

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Cour d'Appel

66fce4058d6ea26f688da9a5

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1 octobre 2024

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Tribunal Judiciaire

6654cd55f31ecb9d9326cf1f

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30 avril 2024

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Cour d'Appel

662b43fbfe25450008314c62

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25 avril 2024

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Cour d'Appel

662b43fbfe25450008314c64

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25 avril 2024

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Cour d'Appel

6520f5f3bb275d83183a3b8d

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6 octobre 2023

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Cour d'Appel

6440d841e704a005d1ed71c1

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19 avril 2023

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Cour d'Appel

6440d7ede704a005d1ed6f8e

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19 avril 2023

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Cour d'Appel

5fdbf15f63b8d212170d95aa

Rejet des demandes de la société RENT A CAR. Confirmation du jugement de première instance en toutes ses dispositions. Les sociétés ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE et ENTERPRISE HOLDINGS INCORPORATED sont autorisées à poursuivre leurs activités sous la marque 'ENTERPRISE RENT A CAR' et le nom commercial correspondant.

15 janvier 2019

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Cour d'Appel

60324c8293e2dd8262eb5ed3

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5 mars 2018

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