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SIREN 775 670 284

SIREN

775 670 284

775 670 284

455 décision(s) judiciaire(s) recensée(s)

Score de risque légal

30

Risque faible

455 décision(s) · activité judiciaire notable, aucun incident majeur.

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 26/07/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 09/06/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 22/05/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 07/05/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 07/05/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 07/04/2026

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 17/07/2025

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 22/05/2025

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 22/04/2025

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · Paris · 22/04/2025

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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · Paris · 15/01/2025

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CCF, HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · Paris, Blagnac · 04/12/2024

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CCF, HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse · Paris, Toulouse · 04/12/2024

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Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 06/11/2024

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Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 23/08/2024

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Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 10/05/2024

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CCF, HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · Paris, Valence · 02/05/2024

Adresse de l'ancien propriétaire : 38 Avenue Kléber 75116 PARIS. Adresse du nouveau propriétaire : 103 Rue De Grenelle 75007 PARIS.

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Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 02/05/2024

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Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 02/05/2024

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CCF, HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans · Paris, Orleans · 07/02/2024

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Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 22/11/2023

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 02/10/2023

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : HSBC Continental Europe Forme : Société anonyme Adresse du siège : 38 avenue Kléber 75116 Paris Capital : 1062332775.00 EUR Numéro unique d'identification : 775670284 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : BANQUE DES CARAÏBES Forme : Société anonyme Adresse du siège : 103 rue de Grenelle 75007 Paris Capital : 147000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 315769257 Lieu d'immatricul

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BANQUE DES CARAÏBES, HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 02/10/2023

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : HSBC Continental Europe Forme : Société anonyme Adresse du siège : 38 avenue Kléber 75116 Paris Capital : 1062332775.00 EUR Numéro unique d'identification : 775670284 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : BANQUE DES CARAÏBES Forme : Société anonyme Adresse du siège : 103 rue de Grenelle 75007 Paris Capital : 147000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 315769257 Lieu d'immatricul

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 31/07/2023

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Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 11/05/2023

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Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 11/05/2023

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 11/12/2022

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 26/10/2022

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HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 21/10/2022

Adresse de l'ancien propriétaire : 38 avenue Kléber 75116 Paris Date de l'acte : 29/09/2022 Enregistré le 06/10/2022 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Sulpice Dossier 2022 00046283 référence 7584P61 2022 A 11576. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 04/10/2022

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 13/04/2022

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 31/03/2022

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de paris · Paris · 31/03/2022

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HSBC Continental Europe

Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · Paris · 30/03/2022

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HSBC Continental Europe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 15/10/2021

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HSBC Continental Europe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 26/08/2021

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HSBC Continental Europe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 07/04/2021

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HSBC Continental Europe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 07/04/2021

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HSBC Continental Europe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 24/03/2021

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HSBC Continental Europe

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 14/03/2021

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 15/12/2020

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HSBC Continental Europe, HSBC - HSBC Private Banking

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 15/12/2020

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 24/07/2020

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 24/07/2020

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HSBC FRANCE, HSBC BANK PLC

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/07/2020

A compter du 01-02-2020, achat de fonds de commerce dans le domaine de la recherche actions, du courtage d'actions, du financement structurés actions et de la vente de produits dérivés actions et la gestion de risque de marché pour ces produits à HSBC BANK PLC (315 431 734 RCS PARIS). Les oppositions, s'il y a lieu seront reçues en la forme légale dans les 10 jours de la dernière en date des publications légales pour la validité et pour la correspondance au siège du fonds cédé.

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 10/06/2020

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 10/06/2020

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HSBC FRANCE, HSBC BANK PLC

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 10/06/2020

A compter du 01-02-2020, achat de fonds de commerce dans le domaine de la recherche actions, du courtage d'actions, du financement structurés actions et de la vente de produits dérivés actions et la gestion de risque de marché pour ces produits à HSBC BANK PLC (315 431 734 RCS PARIS)

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/04/2020

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HSBC FRANCE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · Paris · 03/04/2020

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Décisions mentionnant ce SIREN(affichage des 20 plus récentes sur 455)

Tribunal Judiciaire

6a10b477cdc6046d479c5b3a

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22 mai 2026

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Cour d'Appel

69f449d6cdc6046d472f123f

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30 avril 2026

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Cour d'Appel

69d73ccccdc6046d479b8edf

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8 avril 2026

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Tribunal Judiciaire

69d55b3acdc6046d4770cff0

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3 avril 2026

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Tribunal Judiciaire

69ceb486cdc6046d47e5b136

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2 avril 2026

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CAA75

DCA_24PA02498_20260402

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2 avril 2026

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CAA75

DCA_24PA02499_20260402

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2 avril 2026

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CAA75

DCA_24PA02500_20260402

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2 avril 2026

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CAA75

DCA_24PA02501_20260402

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2 avril 2026

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Cour d'Appel

6979f1b1cdc6046d47f801b1

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27 janvier 2026

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Cour d'Appel

6974a764cdc6046d4789ed0d

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23 janvier 2026

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Cour d'Appel

69725d02cdc6046d474fe552

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21 janvier 2026

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Trib. de Commerce

69a41615cdc6046d47214a41

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20 janvier 2026

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Cour d'Appel

696a2bddcdc6046d47849647

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15 janvier 2026

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Trib. de Commerce

69a82819cdc6046d477a1838

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14 janvier 2026

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Tribunal Judiciaire

69669e0ecdc6046d472dc03d

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13 janvier 2026

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Cour d'Appel

69621646cdc6046d47d35248

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9 janvier 2026

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Cour d'Appel

69610aedcdc6046d47bff3f9

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8 janvier 2026

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CAA75

DCA_24PA02188_20251110

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10 novembre 2025

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Cour d'Appel

6901ad9d748a422ad953540a

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28 octobre 2025

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