CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 514 résultats pour « Absil »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

68f1cd792f77035fb0bf7e4e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ABEILLE IARD & SANTE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 08 Octobre 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d005b7378c3f0c530e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[W] et la société Maaf Assurances à garantir la société Abeille IARD & Santé de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre ; - a débouté la société Abeille IARD & Santé de ses demandes de

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

631834270876004f131a5e52

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par conclusions déposées le 13 mai 2022, la société Abeille Vie anciennement dénommée Aviva Vie demande à la cour de : - déclarer M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

68de071a1bc19e7640ea3df7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ABEILLE IARD & SANTE (SA D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS - en abrégé ABEILLE IARD & SANTE) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6438f1cba942a604f5e931b1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[W] [Z] et Mme [J] [G] épouse [Z] demandent au magistrat en charge de la mise en état de : Vu l'article 386 du code de procédure civile - débouter la compagnie Abeille vie anciennement Aviva vie de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a90b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

avoué à la Cour assistée de Me Francis A..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 134, plaidant pour l'Association TISSOT & TISSOT INTIMEES Société AVIVA ASSURANCES ( anciennement dénommée ABEILLE

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

69005dfc2481d356bd175292

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ABEILLE & SANTE ----------------------- DU 23 OCTOBRE 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6618cf1b7935f50008be4519

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

- condamner la SA Abeille Iard à garantir le paiement de ces sommes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

689acae38a5703d75a668501

Appel

8 août 2025

8 août 2025

ABEILLE IARD & SANTE ORMAIS ABEILLE IARD & SANTE Représentant : Me Vincent TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de BAYONNE S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a1d8ceca1cd70190fa

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[E] [Y] et la SARL MIROITERIE [Y] à l'encontre de la SARL AKRAPLAST, de la société SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS et de la SA ABEILLE IARD & SANTE.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

667d00d82439f45aaa042657

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ABEILLE ASSURANCES anciennement AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 5] INTIMÉE Vu l'appel relevé par Société SDE AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS, de la décision rendue le 19

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097e8

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

D'ABEILLE ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T12 INTIMEE ****************

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8b4eab12b01e97e03d843

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

ABEILLE IARD & SANTÉ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbcfe1a38d696f20f4a

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GROUPE SEPGAY C/ [V], [E], [J] [L] [P], [B] [S] épouse [L] [F] [C] Compagnie d'assurances ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06fbd0451e8318d0ec07

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La société Abeille Iard & Santé venant aux droits de la société Aviva a conclu à l'extinction de l'instance pour cause de péremption.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c8eed9dc5b777c90992f23

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[J] contre la SA Abeille Assurances découle du contrat d'assurance conclu par la société Carmeca avec son assureur.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02927_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner l'État à lui verser une somme de 117 528,80 euros en réparation des préjudices résultant de la surmortalité massive de son cheptel d'abeilles

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee34cdc6046d470d5f7c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ABEILLE & Associés.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639ca9510a2e90cf25bc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Des devis ont été signés avec : - la société Niquel-Legrand, assurée auprès de la société Aviva, devenue Abeille lard et Santé, pour le lot gros oeuvre, - M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ef71558d5c08d4a262e522

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ABEILLE IARD & SANTE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.

Source officielle

Page 10 sur 76

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC114 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

Voir →

Créations

ABSILOU MOTORS

SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ABSILON

SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/11/2025

Voir →