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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-3
65ab785536bfc00008d68f10
18 janvier 2024
18 janvier 2024
déféré, - condamné in solidum Mme [N] épouse [C] et la société Aman aux dépens comprenant les frais des deux expertises judiciaires.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aae
10 janvier 2006
10 janvier 2006
ET : LA COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 33440 AMBARES ET LAGRAVE.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00195_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il n’est pas davantage établi que la ligne 500 000 aurait été modifiée par des travaux sur « la bretelle de la Grave d’Ambarès » pour faire transiter le flux de la LGV SEA.
Source officielle1ère Chambre civile
65a77cc48121050008662b71
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de la SCP DOUCHEZ LAYANI AMAR, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 6] (Vietnam) de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Eric
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03567_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
plusieurs centaines de kilomètres de la localité mentionnée sur le premier acte de naissance et alors également qu'il avait fait état, lors de précédentes demandes de titres de séjour, d'une naissance à Amar
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616263c810de15342de14852
20 février 2014
20 février 2014
de biens, étant chargée tant de négocier avec la société Gecina la prorogation de la date de réitération de la vente que de trouver le financement, étant prévu que postérieurement à la vente Gecina- Amar
Source officielleChambre Sociale
69fc2399cdc6046d47e19179
30 avril 2026
30 avril 2026
- Condamner l'AMAP aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bf4
27 novembre 2001
27 novembre 2001
. : MAITRE CARIVEN demeurant 9/11 rue Georges Enesco 94OOO CRETEIL L'ECHAT ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL STE D'EXPLOITATION DES LAQUES D'AMBRE représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d70
27 novembre 2001
27 novembre 2001
LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS INTIME : MAITRE Y... demeurant ... 94OOO CRETEIL L'ECHAT ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL STE D'EXPLOITATION DES LAQUES D'AMBRE représenté
Source officielleChambre 1-5
6787546a181ea8ef9c1d7260
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [K] [V] représenté et assisté par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Inès AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a5
14 mai 2001
14 mai 2001
. * * * Le 16 mai 1993, Monsieur X... a fait une chute alors qu'il allait amarrer son bateau dans l'enceinte du port de plaisance de TOGA à BASTIA.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d49
24 novembre 2006
24 novembre 2006
X... allée de Vento54500 VANDOEUVRE LES NANCYComparante en personneAssistée de Monsieur Jacques AMAN (Délégué Syndical Ouvrier), régulièrement muni d'un pouvoirCOMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats et
Source officielleCour d'Appel
Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y
6253ca8abd3db21cbdd8b4cf
12 juin 2008
12 juin 2008
Elle était conduite par Kaisse BEN AMARA, à l'avant droit il y avait Farid Y... qui présentait une profonde entaille au niveau de la joue gauche et qui avait une batte de base- ball posée à ses pieds et
Source officielleChambre 1-2
633fc2ade633183e2ee1777d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
APPELANTS Madame [Z] [W] [N] [I] née le [Date naissance 7] 1951 à AMMAN (JORDANIE), demeurant [Adresse 8] [Adresse 10]) représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b78
4 mars 2003
4 mars 2003
.** * FAITS ET PROCEDURE Maryse AMAT a été engagée le 09 octobre 1993 par la SA DELTA DIFFUSION en qualité de distributrice, pour un travail de distribution à la demande de journaux, d'imprimés ou d'objets
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb2f
3 avril 2025
3 avril 2025
qu'une seule amarre, de sorte qu'il est normal de facturer le coût de cette amarre supplémentaire qui s'est révélée nécessaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Amar à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis, confiscation de la totalité des pièces placées sous scellés C...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01313_20240827
27 août 2024
27 août 2024
d'une contravention de grande voirie, M. et Mme C, en raison de l'occupation sans droit ni titre du domaine public maritime par la présence, constatée le 20 août 2021, d'un bateau leur appartenant, amarré
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6684ead9a0de54ff609f7d90
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DEPOT ET DU DELIBERE : Mme Anne BARRUOL, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Christelle ROULIN, Conseillère, Assistées lors du dépôt de Abla Amari
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60136331150608afc01de794
28 janvier 2021
28 janvier 2021
de moyens assurances de personnes (AMAP).
Source officiellePage 10 sur 103