Elle sollicite également le paiement des travaux supplémentaires au motif que ceux-ci ont été expressément acceptés par la SCI LE CLOS SAINT ANTOINE.

payer la somme de 3000 € sur le fondement de l'article 700 du NCPC et aux entiers dépens ; MOTIVATION La Cour de Cassation a validé l'arrêt du 12 octobre 2004 en ce qu'il a dit que le retrait d'Antonia

EXPRO, JCP de PONTOISE N° Chambre : 3 N° RG : 19/06938 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antonin PIBAULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Maître SAINT ANTONIN ès-qualités de liquidateur judiciaire de la Société YACHTING 34 a été assigné à personne le 16juillet 2001, mais n'a pas constitué avoué.

- Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Antonia

A..., agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l’enfant Benaja Edouardo Koyandonga, a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler la décision du 15 mars 2023 par laquelle

Antonio X...

Antonio acquièrent par acte notarié un immeuble situé [...] à GAP le 26 décembre 1974. Monsieur A...

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Geneviève De Gaulle Anthonioz

Hôpitaux de Paris à sa demande de communication d'une copie, à ses frais, du dossier médical relatif à son hospitalisation, dans le service gynécologie-obstétrique, du 4 au 5 décembre 2013, à l'hôpital Antoine-Béclère

suivants visés dans l'arrêté du 7 septembre 2015 portant ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony

Edouardo X...

Nä 02/07190 AFFAIRE : Maître RICARD José Antonio X...

représenté par Me MASANOVIC, avocat au barreau de LYON substitué par Me François DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Antonio D... ... ...

représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Christophe LAVERNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 90 SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Antonio

de son fils, Paulo né en 1974 et celui de Monsieur José A..., que Monsieur Y... a déchiré le document qui correspondait à la vente du véhicule et ce, à une date non précisée, en présence de Monsieur Antonio

de Frédérique HABARE, greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame [G] [T] née le [Date naissance 1] 1991 Chez Monsieur [F] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Antoine

[P] [D] né le 09 novembre 1981 à [Localité 3], de nationalité russe RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Antonio Carbonetto , avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

[C] [T] né le 09 février 1978 à [Localité 1], de nationalité moldave RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Antonio Carbonetto avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

ARMARA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Antonio ALONSO de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 DEFENDEUR ' LA REQU'TE : Monsieur [I] [V] [Adresse