Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03311_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B en Algérie en 2007 et le couple a eu deux enfants, F D B, né en Algérie le 1er octobre 2007, et Baraa Malek , née en France le 5 avril 2013, outre deux enfants sans vie nés en France en 2015 et 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de48676b73dd81b96fd8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
la production et la vente d'animaux d'un jour exerce une activité de sélectionneur de palmipèdes et est spécialisée dans la recherche, la sélection et l'amélioration des espèces palmipèdes (canard barbarie
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
NERIA PRODUCTIONS Immeuble le Barjac 1 boulevard Victor 75015 PARIS comparant, concluant et plaidant par Me Claire ROBERTI, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DE L A COUR lors des débats et du délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d4d
7 avril 2004
7 avril 2004
territoire national refuser de publier le droit de réponse de Philippe MALHEBIAU ainsi libellé : "Monsieur Philippe C... injustement mis en cause en 1998 et poursuivi pour des actes de tortures et de barbarie
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a80
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Représenté par Me Guillaume GOSSWEILER, Avocat au barrea de BOURG EN BRESSE Substitué par Me NICOLETTI, Avocat au barreau de BOURG EN BRESSE INTIMEE :SAS UNION MECANIQUE ELECTRICITE (U.M.E.) 64 rue du
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ad
28 avril 2009
28 avril 2009
ADVANTOP, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé : 94, rue Alain Barjac ZAC Terre du Fort, 84120 PERTUIS représentée par la SCP
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01666_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
personnalité et / ou des faits pour lesquels elles sont écrouées ; / 5) susceptibles d'actes de grandes violences, ou ayant commis des atteintes graves à la vie d'autrui, des viols ou actes de torture et de barbarie
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04477_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
C à des actes de torture et de barbarie. Si aucune faute n'a été reprochée par M.
Source officielleChambre sociale
64b0e809c42a2105dbc59c3c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
LEGRAND PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Richard DOUDET, Me Sophie BARA, avocats
Source officielle1ère Chambre
642e6393826f3a04f5216749
4 avril 2023
4 avril 2023
Représentée par Me Pierre-etienne MAILLARD, avocat au barreau de BELFORT APPELANTE ET : SCI [Adresse 4] RCS de Strasbourg n°532 783 297 sise [Adresse 2] Représentée par Me Sébastien BARRAS
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a219341
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [B] [K], exploitant sous l'enseigne KLINT BAR RESTAURANT, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sarah DAHAN de la SELAS SELAS BARA
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162f3be24fee0dd3d006071
20 juin 2012
20 juin 2012
représentant légal dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH, avocats postulants au barreau de Paris (L 0056) assistée de Maître Sophie BARA
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587d
21 mai 2001
21 mai 2001
domiciliés audit siège en cette qualité REPRESENTEE par la SCP JULLIEN-LECHARNY-ROL, avoués à la Cour PLAIDANT par Maître LESIEUR-CAZAVAN, avocat au barreau de PARIS -Maître Alain CHARLE 35 boulevard Joseph Bara
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86667
10 septembre 2002
10 septembre 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jacques X... né le 20 Avril 1951 à CAZES MONDENARD (82110) Rua ipanema 173 APPT 1004 BARRA da TIJUCA CEP 22631-390 RIO DE JANEIRO (
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01949_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par une requête et des mémoires enregistrés les 29 avril 2024, 1er août 2024 et 16 octobre 2024, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la société Ubisoft International, représentée par Me Bara
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01667_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 juin 2023, Mme D, représentée par Me Bara Carré, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen du 18 avril
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
qui selon ses déclarations, lui avaient demandé un emploi auprès de la société de nettoyage pour laquelle il travaillait ; Qu'il expliquait de cette façon les documents d'identité de H... et de M'BARGA
Source officielle11e chambre
62c7cb6acb8dca058e3e80f3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par jugement du 31 janvier 2019 le tribunal de commerce ordonnait la cession au profit de la société Baraj ou de toute autre société lui étant substituée le fonds de commerce de la société Serpib Bâtiment
Source officielleChambre 1-7
679336bccc9763289b7251ba
23 janvier 2025
23 janvier 2025
1973 à Crkvine (Serbie), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Madame [L] [S] épouse [K] née le 02 Juin 1978 à Banja
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162efbf8fe037d2cb4a05d7
16 février 2012
16 février 2012
conclure que l'adresse du [Adresse 3] demeure son domicile légal, [H] [C] expose que, chassé de force de ce lieu par les consorts [C], il a déposé plainte pour séquestration, acte de torture et de barbarie
Source officiellePage 10 sur 14
BARJAVEL, marie
31/07/2026
Voir →
SCI DES BARJACQUETS
31/07/2026
Voir →
BARJAVEL
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
24/07/2026
Voir →
CONTROLE TECHNIQUE BARJAC
16/07/2026
Voir →
BARJAC FACADE
16/07/2026
Voir →