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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-2
67ecc5cc955548e0aba48f7e
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle élève seule ses quatre enfants, âgés aujourd'hui de 25, 22, et de 20 ans pour les jumelles, qui sont tous atteints d'une maladie orpheline lourde qui affecte les os (« syndrome de Beals ») et qui
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859f5
28 juin 2001
28 juin 2001
F. ayant son siège social à LOON PLAGE, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assistée de Maître BEAL (Barreau de DUNKERQUE) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
00029 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE FONCIA IGD 5 rue du Lieutenant Morin 42026 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 représentée par Maître Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39b
14 décembre 2006
14 décembre 2006
qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la Société PACK 42. ... 42350 LA TALAUDIERE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d819
28 février 2011
28 février 2011
né le 08 Octobre 1969 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42110 PONCINS représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
29 novembre 2011
2011 APPELANTE : SAS SUPER représentée par ses dirigeants légaux 92 rue de la Roche du Geai 42000 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6347abec29ffd2adfff4f1b6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
V-B7F-IB7X JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE EN DATE DU 03 mars 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et plaidant par Me Céline BEHAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdb6dcc9378dd4c19e608be
12 mars 2019
12 mars 2019
Bobigny - RG n° 2018PO1067 APPELANTE : EURL BOULANGERIE LOUERGHEMM.I ayant son siège social : [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Abdelhalim BEKEL
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02914_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
contractée, pour l’acquisition d’un bien immobilier à Hendaye, par une convention signée le 2 septembre 2005 auprès de l’Eurl Aialde qui appartient au même groupe de sociétés dont la société mère, la société Bepal
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d174
18 décembre 2008
18 décembre 2008
INTIMEE : SA SOCIETE CONSTRUCTION METALLIQUE DU FOREZ 9 avenue Benoît-Fourneyron ZI SUD 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP BEAL
Source officielle1ère chambre civile A
6163c645f3112a7c58687493
6 mai 2010
6 mai 2010
mesures complémentaires d'interdiction et de publication et condamné la société VILL à rembourser à la société CHANEL le coût du procès-verbal de constat de Me [Y] (1.181,17 euros), la facture de la SCP BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de38
17 mai 2011
17 mai 2011
du Barreau de Paris no 721/ 189301 DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marianne X... ... 75008 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Thomas BEAL
Source officielleChambre 1-7
633fc288e633183e2ee176ba
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2022 N°2022/392 Rôle N° RG 19/08609 - N° Portalis DBVB-V-B7D- BEK2L [C] [S] C/ Société INTRUM
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696938facdc6046d47701073
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 2], représenté par son syndic, [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Hortense MERLE-BERAL-ESTRADE
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca76
18 septembre 2008
18 septembre 2008
BA2C, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 1 Impasse Saint Iipide 48000 MENDE représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me BERAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0de6c25a97f0381f5035
20 novembre 2014
20 novembre 2014
le 12 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section commerce RG n° 09/01689 APPELANT Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Abdelhalim BEKEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0e57c25a97f0381f552d
1 avril 2014
1 avril 2014
005765 du 09/03/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur [H] [J], exploitant sous l'enseigne LE BAR [1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Abdelhalim BEKEL
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02281_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
D présentées à son encontre ; 3°) à titre subsidiaire, de condamner les sociétés Beal et Planckaert Architectes, Paysages, Artelia Industrie, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86780
22 janvier 2003
22 janvier 2003
Affaire : Revendication d'un bien immobilier APPELANTE : SCI CFC, représentée par son gérant Siège social : 14 rue Crépet 69007 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a193
10 avril 2006
10 avril 2006
né le 18 Juillet 1944 à MIRIBEL (01700) demeurant... 92340 BOURG LA REINE représenté par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés à la Cour assisté de Maître VANBATTEN de la SCP BEAL VANBATTEN, avocat
Source officiellePage 10 sur 12