Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
25e chambre MEE commune
650d31e971dfcd83182017fa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PHARMACIE DE LA GARE prise en la personne de ses représentants légaux, représentant : Me Emilie BELS de la SARL BELS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1279 Intimé
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03172_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'arrêté n° P093-20210814 du 14 août 2021 du préfet de la Seine-Saint-Denis en tant qu'il subordonne à la présentation du " passe sanitaire " l'accès aux centres commerciaux de plus de 20 000 m² " A " et " Bel
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CBA - CHATEAU DE BEL AVENIR Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9e
28 novembre 2011
28 novembre 2011
née le 31 Janvier 1971 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea09
28 novembre 2011
28 novembre 2011
née le 31 Janvier 1971 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Sara LADJEVARDI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleChambre 4-7
655ef9c1a237908318051622
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60376d736e73db49d7c5c165
25 mars 2015
25 mars 2015
La société de droit espagnol Fluchos commercialisait, par l'intermédiaire des sociétés Bata et Beryl, des chaussures «Fluchos Multiple Expansion» dont il était dit sur une étiquette en forme de dépliant
Source officielleOrdonnance sur requête
68806d48bf1211186fbeca38
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Aix-en-Provence, le 04 Octobre 2024 ORDONNANCE SUR REQUETE ORDONNANCE SUR REQUETE Par délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, Nous, Fraçoise Bel
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3b
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Aleth, De nationalité française, Célibataire, Détenu au centre de détention de Neuvic, demeurant... 33130 BEGLES, Déjà condamné, Appelant, Présent, sans avocat. B.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00336_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Me Boudrot, représentant la société Parc éolien du Bel Essart et de M. et Mme M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a5f7
23 avril 2024
23 avril 2024
sous seing privé du 17 septembre 2018, la société Beg investissements a consenti à la société Fabis SASU un bail dérogatoire d'une durée de 24 mois portant sur un local dépendant du centre commercial Bel
Source officielleChambre 4-4
5fdadb648ab79a6e15063551
16 mai 2019
16 mai 2019
Le GIP CANNES BEL AGE a relevé appel le 28 avril 2017 de ce jugement notifié le 7 avril 2017.
Source officielle1ère chambre civile A
62e37909f18708e2e904aff0
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Mme [F] a assigné devant le juge des référés la société Auto form, l'assureur, la société carrosserie Bel Air et la société BCA expertise et par ordonnance du 15 octobre 2013, une mesure d'expertise a
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04179_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me le Bel Esquivillon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00346_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A de libérer le logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein du collège Saint-Exupéry à Villiers-le-Bel, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la notification de la décision
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01841_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI SM Bel Air et la SM Dis est rejetée.
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a237908318051624
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a237908318051626
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a237908318051628
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a23790831805162a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Françoise BEL, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 10 sur 134