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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6700d6ee836fac7141b7e9bc
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Denis ARDISSON, Président de chambre, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01233_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Si la commune disposait d'un poste vacant d'hôtesse d'accueil en billetterie sur lequel l'intéressée souhaitait être reclassée, le médecin du travail, dont l'avis n'avait pas à être transmis à Mme D, s'est
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdd781814862d2403a05e2c
11 septembre 2018
11 septembre 2018
- signé par Mme Sylvie HYLAIRE, Présidente et par Madame Caroline GAUTIER, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle17e Chambre B
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7 décembre 2017
7 décembre 2017
délibéré de la Cour composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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15 avril 2022
15 avril 2022
E 1626 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI) 15, rue des Minimes CS 50001 92677 COURBEVOIE CEDEX Représenté par Caroline
Source officielle1ère Chambre
62849099498a54057d102fba
17 mai 2022
17 mai 2022
Il est toutefois injustifié de réclamer le remboursement de la totalité de leur forfait de séjour de 15 jours alors que les billets d'avion ont été consommés, ainsi que les transferts à l'hôtel et les
Source officielleCour d'Appel
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25 septembre 2007
25 septembre 2007
V... 75020 PARIS Monsieur Charles W... ... 75015 PARIS Monsieur Dominique X... ... 75018 PARIS Monsieur Alexis Y... ... 75116 PARIS Madame Caroline BB... ... 92700
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01974_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
exposée dans l'intérêt direct de son exploitation ; elle est suffisamment établie par les factures produites devant l'administration ; compte tenu des modalités de prise en charge, prix coutant pour les billets
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af47
6 février 2008
6 février 2008
Marie C..., les membres du Comité d'entreprise avaient souligné au contraire le 18 décembre 2002 qu'une campagne de publicité avait été engagée sur de nombreux supports, que la commercialisation de billets
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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16 avril 2010
16 avril 2010
AIR FRANCE dont le siège est [Adresse 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline HATET-SAUVAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163c2bd1a5f0a71dc3c914d
10 juin 2010
10 juin 2010
LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Claude APELLE, Président Madame Marie-Josèphe JACOMET, Conseiller Madame Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603413d3366414039eb35d78
8 février 2017
8 février 2017
personne assisté de Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 INTIMEE Société MX DATA INC N° SIRET : 389 428 541 00053 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Carole
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163abec379f4722fa1c530a
10 septembre 2010
10 septembre 2010
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Claude APELLE, Président Madame Françoise CHANDELON, Conseiller Madame Caroline
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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18 septembre 2020
18 septembre 2020
Ainsi, les dépenses afférentes à des trajets effectuées en train sont contestées par l'administration faute de présentation du billet.
Source officielleCour d'Appel
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25 avril 2016
25 avril 2016
Assistée de Maître Caroline VALERE-LANDAIS (Toque 41), avocat au barreau de la GUADELOUPE Monsieur Solaure Z... ... 97133 St-Barthélemy/ France Monsieur Samuel A... ... 97133 St-Barthélemy/
Source officielleChambre 1-5
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4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 8] SA GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline BOZEC SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES SCP ERMENEUX -
Source officielleChambre 4-2
6868b6bd2f06adf21413c3e1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
642e75ca8b510604f5bc1e2c
5 avril 2023
5 avril 2023
Cour : Décision du 14 Février 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU - RG n° 18/00175 APPELANT Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69734289cdc6046d4766ec94
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Caroline Bianconi-Dulin, conseillère Valérie Georget, conseillère Greffier
Source officiellePage 10 sur 12