CM INDUSTRIE Société par actions simplifiée, anciennement dénommée CARTONNERIE MODERNE, au capital de 312.544 euros immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le N° 706 820 123 prise en la personne de son

Carine Jugement du C.P.H. LE MANS du 13 Décembre 1999.

APPELANTES : Association RUGBY CLUB DE MAUGUIO CARNON, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Stade Léo Lagrange 34130 MAUGUIO représentée

située secteur Sainte Croix à Roussillon : 1) le plan de remise en état de la carrière exploitée par la société X ; 2) l'arrêté afférent à la remise en état de la carrière ; 3) l'autorisation de défrichement

un échange de courriels en date du 25 septembre 2018 aux termes desquels le représentant d'Interfood indique notamment à Tansgourmet : « Suite discussion, je te confirme notre accord pour : 4 camions

La société MAN CAMIONS ET BUS a interjeté appel le 8 décembre 2006.

Novembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 2018F00798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean Christophe CARON

carton coté 2T 158 cité au point 5.

CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ Me Didier CARDON - Mandataire judiciaire de Didier CARDON Didier CARDON Gilles GAUTHIER SARL AAA LUXURY & SPORT CAR RENTAL Me Stéphanie BIENFAIT - Administrateur

Le salarié répond que les cartons étaient remisés depuis longtemps et qu'à l'annonce de l'installation d'un nouveau compresseur, il a jeté le contenu de ces cartons dans deux bennes distinctes.

La société Lasternas s'étant plainte de désordres affectant le camion, une expertise amiable a été diligentée.

Par arrêt du 27 avril 2017, la cour d'appel de Douai a notamment : - confirmé l'ordonnance du 20 décembre 2016 sauf en ce qu'elle a : * ordonné le cantonnement des deux saisies pratiquées à l'encontre

[J] [B] a été embauchée en qualité de secrétaire comptable, sans contrat écrit, le 1er octobre 1983, par la SARL CARTONNERIE FIPAC.

Vous aviez déjà fait l'objet d'un avertissement le 11/03/2020 pour des fautes similaires : vous aviez endommagé la cabine du camion C43 avec la grue mobile et aviez emprunté à plusieurs reprises un sens

Je me suis dit ça va toucher, le camion a tourné à droite et m'a caché la vue du cyclomotoriste et brusquement j'ai vu l'arrière du camion se surélever un peu.

de location postérieures à l'acquisition du nouveau camion.

N° 2011/ Rôle N° 10/02618 SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE C/ [R] [D] Société SRL RCT MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Z] [M] [A] [X] Grosse délivrée

Vu la déclaration d'appel de la société L'épicerie de Carine en date du 15 décembre 2025.