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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6707705881e733ee26983265
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Chambre sociale 4-2 Téléphone : [XXXXXXXX02] N° RG 23/01203 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2VS Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68ab6b85edc07d3453b6
2 avril 2025
2 avril 2025
Chambre sociale 4-2 Téléphone : [XXXXXXXX02] N° RG 24/01020 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WODU Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Catherine
Source officielleChambre 4-4
63c104f3bf9fd47c90a13506
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[T] arrivant devant avec Scp Ezavin Thomas qui lui criait dessus en lui disant de sortir du restaurant, qu'il ne lui ferait aucun papier. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891c0
13 février 2007
13 février 2007
13/02/2007 Arrêt no JLT/DB/NV Dossier no06/00347 Société RENOSOL SUD EST, / Catherine X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60365885e13078b935576dc2
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616250f4929f6bffa995b2ff
6 mars 2014
6 mars 2014
rendu le 27 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/16741 APPELANT Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6f
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Thomas X... C/ Mme Sabrina Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92add
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Thomas Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6363681e37e31b7f74444903
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627ea138d18b7ebf63d213
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS , avocats au barreau de PARIS, toque : B1055. Assisté de Me Alexandre DUVAL-STALLA, avocat au barreau de PARIS, toque J128.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
née le 20 Mai 1942 à ST THOMAS (31470) ... 69520 GRIGNY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caad3
11 avril 2025
11 avril 2025
Paris sous le n°592057970, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b12
8 novembre 2006
8 novembre 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Philippe de GUARDIA, Conseiller Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034e624b51b8410d87bb790
6 septembre 2016
6 septembre 2016
, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Catherine BAJAZET ARRÊT : - par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame Anne-Marie Marcelle Catherine X... née le 03 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89099
6 avril 2006
6 avril 2006
la DRASS (34) 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Régis TOURNIER, Président, et Monsieur Olivier THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe8
20 février 2008
20 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Christian LERNOULD, Conseiller GREFFIER : Monsieur Loïc RAGUSA, Adjoint
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Casimir et de B Marie Claire, de nationalité française prévenu, intimé, comparant, assisté de Maître JOFFROY Catherine, avocat au barreau d'AGEN, B.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f479
14 février 2012
14 février 2012
02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : ASSOCIATION RHONE ALPES POUR LE LOGEMENT ET L'INSERTION (ARALIS) représentée par ses dirigeants légaux 33 cours Albert Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85994
29 juin 2001
29 juin 2001
Catherine Y... Appel d'un jugement rendu le 21 Septembre 1998 par le T.I.
Source officiellePage 10 sur 51
Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Thomas MILHES et Aurélien CAUSSE, Notaires associés
18/06/2026
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THOMAS, Valérie, Fabienne, Catherine, THOMAS VERNHES
07/04/2026
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Thomas, Léna, Maryline, Catherine, Nicole, THOMAS DARCEL
02/04/2026
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N&N LOR-GARD, THOMAS, Catherine, Evelyne, Francoise, FAUCHERON
Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité, reprise de l'activité après suspension. Cession sous acte authentique en date du 20/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 502 Avenue Nicolas Bremontier 40160 Parentis-en-Born
02/02/2026
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THOMAS, Catherine, Evelyne, Francoise, FAUCHERON
02/02/2026
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