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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
22 mai 2008
de propriétaires, les fait travailler, les prépare et les entraîne, qu'elle emploie du personnel qualifié en conduite et gestion d'exploitation agricole, option production du cheval, qu'elle a régularisé
Source officielle1ère Chambre
660cf2577c1ccb0008628bfd
2 avril 2024
2 avril 2024
[O] n'avait pas apporté au cheval des soins attentifs et conformes aux données acquises de la science lors de la visite d'achat ; - que M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02527_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Le chiffre d'affaires de la société est constitué par les ventes de chevaux, les gains de course et les saillies.
Source officielle2ème chambre section C
662b43d0fe25450008314980
25 avril 2024
25 avril 2024
Concernant l'abri à cheval, l'appelante oppose la prescription.
Source officielle11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
17 mai 2013
Dès 6 à 8 CV, 13 € par cheval au-dessus du cinquième, de 9 à 10 CV, 15 € par cheval au-dessus du cinquième, de 11 à 20 CV, 32 € par cheval au-dessus du cinquième de 21 à 25 CV, 36 € par cheval au-dessus
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1de3bcaf505db6968c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[E] a fait inscrire sur son compte courant d'associé correspondent à des apports de chevaux qui n'appartiennent pas en réalité à la société, à des dépenses pour des chevaux qui n'appartiennent pas à la
Source officielleChambre Sociale
679482fec6ca88188aff6a44
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[S] de la situation de santé de ses propres chevaux, plusieurs de ceux de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00431_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
L'EARL Les chevaux de la Buffière - Centre équestre de Rochetaillée loue ces installations et y exploite une activité de centre équestre.
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4411fe25450008314df0
25 avril 2024
25 avril 2024
il faut couvrir tous les chevaux pour la nuit.
Source officielle6ème Chambre
627df8e30d41e0057d43e453
12 mai 2022
12 mai 2022
FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le GFA Le Panneau a pour activité la prise en pension de chevaux.
Source officielle10e Chambre
6162f6f0b807dfe813d296db
30 mai 2012
30 mai 2012
Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00438_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme B prétend que la SEP B, dont elle est associée, se livre à une activité d'éleveur de chevaux de courses sans sol constituant une activité lucrative relevant des bénéfices non commerciaux.
Source officielleChambre civile 1-3
6780b7ae34dc79f9f061503e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au surplus, il n'est aucunement établi que la société Jump One était propriétaire du cheval cédé.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00472_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
En ce qui concerne la substitution de base légale sollicitée par la commune de Bois-Guillaume et la SA La Chevalerie de la Bretèque : 20.
Source officielleAvis
CADA:20232456
1 juin 2023
1 juin 2023
2023, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents administratifs suivants concernant les agents de l'Institut Français du Cheval
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
né le 05 Mai 1927 à TIGERY (ESSONNE) ... 58160 CHEVENON APPELANT suivant déclaration du 25 / 04 / 2005 décédé en cours de procédure, le 30 Décembre 2005 - M.
Source officielle3ème chambre
6262488bb1a50c277d4c5cee
21 avril 2022
21 avril 2022
et d'un abri à chevaux en limite de propriété et à moins de 50 m de leur habitation.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il soutient que de nombreux propriétaires de chevaux ne les montent pas, les confiant à des cavaliers plus expérimentés.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6618cf127935f50008be439b
11 avril 2024
11 avril 2024
- Sur le box du cheval.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Vous me déclarez avoir utilisé dix chevaux pour effectuer ces deux prestations. Votre activité consiste donc à entraîner des chevaux en vue de leur exploitation en course.
Source officiellePage 10 sur 137