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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87677
18 octobre 2005
18 octobre 2005
, Présidente de Chambre, Christian COMBES, Conseiller et Christophe A...
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b18
18 octobre 2005
18 octobre 2005
RG N : 04/01188 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix huit Octobre deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Dominique SALEY,
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cbc
18 octobre 2005
18 octobre 2005
C/ RG N : 05/00945 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix huit Octobre deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Dominique SALEY
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701e
13 janvier 2004
13 janvier 2004
ORGANISATION PROFESSIONNELLE DE LA COIFFURE DE LOT ET GARONNE RG N : 03/00163 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 JANVIER 2008 No 2007 / Rôle No 06 / 06508 SA LA CIE L'EQUITE C / Christophe X...
Source officielleChambre des Urgences
633e7016f8faf13e2e973d85
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[R] [T] épouse [I] [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2777 9312 7373 SARL ROC
Source officielleChambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
F] [M] [F] C/ Organisme CPAM DU PUY DE DOME Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles TOLLINCHI - Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
64a9001403029105dbedc399
7 juillet 2023
7 juillet 2023
TJ D'EVREUX du 18 Mars 2021 APPELANTE : Société [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e3
30 septembre 2005
30 septembre 2005
No 04/00326 AFFAIRE : MUTUELLE MUNIP MUNIPREVOYANCE C/ Roger X...
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb4
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le même jour par le docteur [U] fait état d'un 'syndrome de la coiffe des rotateurs épaule gauche'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c4
25 mars 2016
25 mars 2016
Christophe X... C/ B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93349
3 juin 2016
3 juin 2016
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5503c369c7f74996d9a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
RCS de Paris sous le n°722 016 813 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 ayant pour avocat plaidant : Me Gilles HITTINGER-ROUX
Source officielleChambre sociale
6274bc812799a9057d5dd063
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Emilie BAUDRY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ :
Source officielle6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1f3
22 juillet 2016
22 juillet 2016
2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/00380 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS Me Bertrand ROL
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Pierre et Roger X..., ainsi que Mme Françoise X..., à payer à la société A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f7
4 février 2014
4 février 2014
Christophe Roger Jacques X... né le 07 Mai 1970 à AMIENS (80000) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Manuela Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a5f
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Christophe Robert X... C/ Mme Nadège X... épouse Y...
Source officielle17e Chambre
615e0d53c25a97f0381f4cd3
26 novembre 2013
26 novembre 2013
FP-D Rôle N° 12/22530 [O] [S] C/ [X] [Q] [U] [S] [F] [S] Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Christophe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02002_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif
Source officiellePage 10 sur 40
SOCIETE LE ROUX, Louis, Christophe Marcel René
Par acte SSP du 29/05/2026 à Châteauneuf sur Loire enregistré au SPFE du Loiret le 02/06/2026 Dossier n°2026 00021997 Référence 4504P01 2026 A 01232 Adresse du fonds vendu: 81 Grande Rue du Port 45110 CHATEAUNEUF-SUR -LOIRE Adresse du précédent exploitant: 81 Grande Rue du Port 45110 CHATEAUNEUF-SUR -LOIRE Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce
14/06/2026
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BOUCHERIE ROUX CHRISTOPHE
11/05/2026
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Roux, Gerald, Jean-Christophe, Ludovic
07/05/2026
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LE ROUX, Christophe
17/04/2026
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ETABLISSEMENTS CHRISTOPHE ROUX
28/02/2026
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