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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
60324211c7400a7812263df4
15 mars 2018
15 mars 2018
cour : Jugement rendu le 25 Juin 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 13/00855 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane
Source officielleChambre 4-6
63cb928f9c02507c9078dc13
20 janvier 2023
20 janvier 2023
] C/ SARL OZONEX SELARL AJ ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le :20/01/2023 à : Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
6871f154df9b8685d8d06968
11 juillet 2025
11 juillet 2025
DBVB-V-B7H-BLXLY [O] [B] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES TIMES Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Jacques henri AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Stéphane
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01520_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
située dans son prolongement, en tant qu'elles classent en zone UXa le secteur d'activité de Cantelaude, en tant qu'elles classent en zone UEgs la partie du secteur les Landes de Mouchon située au nord-ouest
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d73403cdc6046d479a05df
8 avril 2026
8 avril 2026
le 27 Octobre 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2022F00617 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb6d5bbe450008b2ce06
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Clémentine Behar, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielle6ème Chambre
6431066828558704f52e6a05
6 avril 2023
6 avril 2023
publique : 07 Mars 2023 Date de mise à disposition : 06 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie
Source officielle6ème Chambre
63d37a0ed1bc2605de4b495d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
publique : 08 Décembre 2022 Date de mise à disposition : 26 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie
Source officielle3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be4301
11 avril 2024
11 avril 2024
Avril 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f3
19 avril 2024
19 avril 2024
APPELANTE Madame [H] [J] [Z] [T], demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] représentée par Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.C.P.
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f5
19 avril 2024
19 avril 2024
BTSG Association CGEA ILE DE FRANCE OUEST Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat
Source officielleChambre 4-8b
6718946fd8ceca1cd7018e12
18 octobre 2024
18 octobre 2024
/06673 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJLA [D] [V] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine AUBERT - Me Stéphane
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02205_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 septembre, 15 novembre 2021, 30 juin et 31 août 2022, Mme B A, représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6032a4cb8c0a8d1cd5f425f0
14 décembre 2017
14 décembre 2017
2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES section commerce RG n° 13/00683 APPELANTE Madame [D] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Clémence
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60328c433efbd8bfbc4a9d2f
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, présidente Monsieur Stéphane MEYER, conseiller Madame Emmanuelle BESSONE, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd852e73f1173020e36eae
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Stéphane MEYER, conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635fc51457d0f882dbb8
26 avril 2023
26 avril 2023
en qualité d'assureur de la SARL 3D MANAGER COORDINATION Demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Stéphane
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
642e75c08b510604f5bc1dce
5 avril 2023
5 avril 2023
Pierre AMIEL, avocat au barreau de PARIS,t oque : E235 DEFENDEURS Monsieur [J] [F] [B] [N] né le 04 Septembre 1962 à [Localité 10] (92) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
64b77f09d1e51905db2b1cf8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
des débats du 16 Mai 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO, conseiller qui en ont délibéré, Madame Stéphanie
Source officiellePage 10 sur 18