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4 177 résultats pour « Claudel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

616340227dbf94c22343c9b0

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 juin 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, présidente et Madame Claudette

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01428_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Les véhicules des clients bénéficieront d'un accès par la rue Lavoisier et d'une entrée secondaire rue Paul Claudel mais d'une unique sortie par la rue Paul Claudel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91adc

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

la société d'Emballage du Val d'Authion (ci-après : la société SEVA) sa décision de prendre en charge, au titre de la législation professionnelle, la maladie déclarée le 24 septembre 2001 par Mme Claudine

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69cf5134cdc6046d47f237f5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

contrairement à ce qui est indiqué dans les certificats médicaux, il n'avait pas arrêté son traitement, qu'il avait juste voulu faire une pause de 15 jours sans avoir à se rendre au centre Camille Claudel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff32

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

FORT-DE-FRANCE représentée par Mme Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Eric Justin X... ... 91430 IGNY représenté par Me Claudette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2cc

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

CHASSE SPLEEN prise en la personne de son représentant légal, c / Madame Claudine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e372

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

en date du 22 décembre 2008 rendu par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE qui, statuant sur les mesures accessoires relatives aux trois enfants mineurs, Claudia

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917663af75ab2d2edb48a

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, toque : L0098 INTIMEE SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE

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CA

2ème CH - Section 1

67ff39bb303a1b38839f7ca5

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[Y] [U], représentant : Me Yasmina CLAUDIO de la SCP ABC AVOCAT, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af45

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

No : 06 / 01556 Minute No : 5M 449 / 07 ARRET DU 30 AVRIL 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS AVEC L' ACCORD DES AVOCATS Claudine KRIEGER- BOUR, Président de Chambre, magistrat rapporteur

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CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef91

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Claude Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd2

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Claudia Z... épouse Y... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 23 Mai 2007 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 572.

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CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb5c

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Claudine X... épouse Y... C / Jacques Z... Syndicat des Copropriétaires de la Résidence LA BAIE Lucette A... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91299

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Alain X..., Mme Claudine Michelle Thérèse X... épouse Y..., Mme Amalia X... C/ Mme Thérèse Renée Z... veuve X...

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CA

Chambre civile 1-7

68fc59c7af64986e40f71a66

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DEPAUL GUIRAUD [Adresse 7] Camille Claudel [Localité 2] non représenté INTIMÉ ET COMME PARTIE JOINTE : M.

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CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88660

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

: Recours contre les décisions statuant sur la recevabilité prononcées par les commissions de surendettement des particuliers APPELANT :CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES Siège social : 15/17 rue Paul Claudel

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CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87130

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Claudette Y... épouse Z... Lydie Z... Jean-Louis Z... A.../ Jean-Marc B... GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Paulette C... épouse D...

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CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85772

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

DU 11 JUILLET 2001 ----------------------------- RP Claudine Z...

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CA

3e chambre

635b7223b201587f74be046d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

V-B7G-VKKQ Audience dans le cadre de la mise en état de la 3e chambre de la cour d'appel de Versailles du 27 Octobre 2022 Nous, Florence PERRET, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Claudine

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CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94df8

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle