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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
14e Chambre
6034a60d70ec979225c6cd36
26 octobre 2016
26 octobre 2016
SARL ALPES TOPO MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - URSSAF PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR - Me Clément
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02001_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'enregistrer de réexaminer sa situation
Source officielle5e chambre civile
65a780b88121050008662d23
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Y] [V] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de
Source officielle5e chambre civile
65a780bc8121050008662d25
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[N] [O] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afe
26 mars 2013
26 mars 2013
Les avaries ont été constatées, dans un premier rapport établi le 27 janvier 2009, par le cabinet Clément & associés, commissaire d'avaries, intervenant pour le compte de la société Jifmar ; la société
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c2
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTS : Monsieur Isaure Clément X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Dominique NICOLAS, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Yolande Marie Alice B... épouse X... ..
Source officielleChambre 1-2
69cf6b0dcdc6046d47f4b6b3
2 avril 2026
2 avril 2026
° 2026/217 Rôle N° RG 25/06875 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4KO [Q] [M] [J] [M] C/ [S] [O] [E] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2425a34ad1000858193d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Dès lors, en l'espèce, la déclaration d'appel formée par la SELARL CLÉMENT-CUZIN - LEYRAUD & DESCHEEMAKER, avocats inscrits au Barreau de GRENOBLE, portant appel devant la Cour d'appel de CHAMBÉRY, est
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Clément E...
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MARNAISEc/PASCASIA PENA ET AUTRES CB
6253ca11bd3db21cbdd89f31
7 mai 2007
7 mai 2007
Par jugement du 19 décembre 2003, le Tribunal de première instance de San Clemente (Espagne) a, entre autres dispositions, condamné la Société coopérative agricole marnaise à payer à l'entité de droit
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00590_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Article 2 : L'Etat versera à Me Clément, avocat de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01051_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les observations de Me Clément, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d6
26 mars 2015
26 mars 2015
Clément X..., Mme Jeannine Y..., Mme Marie-José X... C/ M. Alain Z..., Mme Denise Z... NEE A...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590f
28 août 2001
28 août 2001
et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame POQUE, Conseiller Madame CLARET, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d9f
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Nä 03/04316 AFFAIRE : Clément X... C/ S.A.
Source officielleChambre 1-9
6794830fc6ca88188aff6b18
24 janvier 2025
24 janvier 2025
LE CHATEAU LA MOUSSE Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9460d
17 juillet 2019
17 juillet 2019
Représentant : Me Clément ACAR de la SCP CA AVOCAT CLEMENT ACAR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme B... P...
Source officielleRétention Administrative
657806c9ba3a458318c81521
22 août 2023
22 août 2023
[O] [C], appelant, assisté de Me Clément PETIT, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00969_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
B, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00970_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2022, Mme B, représentée par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officiellePage 10 sur 142
SARL CLEYET-MERLE
25/06/2026
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CLEYET Stevy (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant liquidateur Me Yann Lefort Pour La Selarl MJ Lefort 207, rue Jean Jaurès Et 127 rue Aubenas - le Florus - 83600 Fréjus . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
17/04/2026
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CLEYET-MAREL, Célia, Agnès
11/02/2026
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PHARMACIE CLEYET-MERLE
31/01/2026
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CLEYET, Stevy
20/01/2026
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