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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9b
18 novembre 2008
18 novembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 18 novembre 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9d
9 décembre 2008
9 décembre 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 9 décembre 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9e
9 décembre 2008
9 décembre 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : Vu l'assignation en référé délivrée le 12 novembre 2008
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11d
12 février 2008
12 février 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1ae
26 février 2008
26 février 2008
débats et observations des parties, nous avons indiqué à celle-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 26 février 2008 ; GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab06
22 avril 2008
22 avril 2008
après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 22 avril 2008 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af4e
6 mai 2008
6 mai 2008
après débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 6 mai 2008 ; GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN
Source officielleChambre 1-6
6973ac66cdc6046d4771bf75
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE Le 27 octobre 2018, alors qu'elle traversait un passage piéton, Madame [G] [T] a été percutée par le véhicule Renault Clio III conduit par Monsieur [N] [V].
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965332
5 juillet 2023
5 juillet 2023
D'autre part, l'utilisation de l'oeuvre dans le clip de la campagne présidentielle de 2017 et dans le clip pour les élections municipales de 2020 ne porte que sur le visage du personnage féminin de la
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 328/22
Source officielleChambre des Urgences
64379de39477fe04f5cc650e
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 141/23 RG 22/02174 n°
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245080
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN Me Cécile SERRANO ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00329 - N°
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa556
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [M] [T] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa18
13 août 2012
13 août 2012
, ou des démembrements de clans), ou monoclanique lorsqu'elle se compose d'un seul clan familial, auquel cas le GDPL n'est qu'un artifice juridique destiné à compenser, dans la situation antérieure aux
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62760cd2593736057d78aaa9
6 mai 2022
6 mai 2022
S'agissant de la malfaçon suite au travail de carrosserie sur le véhicule RENAULT CLIO immatriculé DF-027-FT, constituant le premier grief, l'employeur produit : - l'ordre de réparation du véhicule
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a62
20 octobre 2006
20 octobre 2006
En revanche avec la CLIO, vous avez réalisé un déplacement d'ordre strictement personnel et parcouru près de 750 kilomètres durant le pont du 15 août 2002 soit entre le 15 et le 18 août !
Source officielle13e chambre
633d202b62f5393e2eb44b58
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[D] pour insuffisance d'actif de la société Ideal clim chauffage à la somme de 125 000 euros ; Statuant à nouveau, - condamner M.
Source officielle2ème Chambre
63104b734709e24f13d553a0
30 août 2022
30 août 2022
[I] et assuré auprès de la société Axa France IARD ; Constater que le seul élément objectif établit l'implication causale d'un véhicule de type Clio ; Débouter purement et simplement M.
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a187d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARRÊT FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES': ' Monsieur [P] est propriétaire d'un véhicule Renault CLIO immatriculé [Immatriculation 4] et assuré auprès de la MACIF.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfa
20 novembre 2007
20 novembre 2007
de l'absence de cause des travaux dont il est demandé l'indemnisation, la défenderesse soutenant que Hocine X... aurait exécuté les travaux « sur son initiative … alors qu'il gérait le patrimoine du clan
Source officiellePage 10 sur 92