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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
65a8d490e12c85000874af94
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il est établi par le procès-verbal de constat en date du 4 février 2021 que les clous, fixant les lames au mur du fond de la cuisine ne sont pas enfoncés convenablement et dépassent du support, ce qui
Source officielle16e chambre
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21 avril 2022
21 avril 2022
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [H] [X] Née le 24 Juillet 1967 à Laval (53000) de nationalité Française 29 avenue Lucien René Duchesne 78170 LA CELLE SAINT CLOUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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5 septembre 2019
5 septembre 2019
Argent', 'Culture' et 'Education' pour le contrat du 23 janvier au 3 février 2014, les suppléments 'Culture', 'Mode hommes' et 'Orient Express' pour le contrat du 3 mars au 4 avril 2014, les suppléments 'Cloud
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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2 juillet 2019
2 juillet 2019
Par courrier daté du 23 février 2016, la société a proposé une modification de son contrat de travail au motif du choix d'utiliser des serveurs informatiques externalisés le « cloud » pour une partie de
Source officielleCour d'Appel
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30 mars 2001
30 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 11 septembre 1989, la SA Assurances Générales de France-Vie (AGF) a donné à bail aux époux X... un appartement sis à Saint-Cloud, 6 square de l'Hippodrome
Source officielleCour d'Appel
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2 avril 2007
2 avril 2007
née le 11 avril 1946 à PARIS 16ème de nationalité française demeurant... 92210 SAINT CLOUD représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoué-No du dossier 260269 assistée de Me André
Source officielleCour d'Appel
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29 septembre 2010
29 septembre 2010
SOGETI AS venant aux droits de la SA SOGETI TRANSICIEL AS 112, bureaux de la colline 92213 SAINT CLOUD CEDEX représentée par Me Frédéric ZUNZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J 153 S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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19 avril 2022
19 avril 2022
Cette start up opère sur le marché porteur de services et d'ingénierie informatique, et développe notamment un outil novateur appelé CNO ( Cloud Native Onboarding) qui permet de simplifer la gestion des
Source officielleCour d'Appel
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6 janvier 2006
6 janvier 2006
d'EPINAL 9901522 19 mars 2004 Copie exécutoire le Copie le LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT : Monsieur Dominique X..., né le 31 Juillet 1973 à ST CLOUD
Source officielleCour d'Appel
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7 novembre 2007
7 novembre 2007
(avocats au barreau de VERSAILLES) DEMANDEURS AU CONTREDIT **************** MONSIEUR LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DES YVELINES élisant domicile en ses bureaux 16 Avenue de St Cloud-78018 VERSAILLES
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04932_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Il soutient qu'il était de bonne foi car convaincu de s'être acquitté de toutes ses obligations du fait de la résiliation du contrat qui le liait à la société Cloud Eco et alors qu'il n'était pas informé
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d15
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En effet, cette panne avait tellement été attaquée par les termites qu'elle ne présentait déjà plus aucune résistance mécanique en 2016 : il n'était alors pas possible de clouer les liteaux sur cette panne
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c415a52a8057d9918d4
16 mai 2022
16 mai 2022
NABU CAPITAL Ayant son siège social 1 rue royal 92210 SAINT-CLOUD SIRET N° 524 589 777 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par
Source officielleCour d'Appel
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25 mars 2004
25 mars 2004
Sur la situation de G X..., elle estime qu'étant propriétaire avec son épouse actuelle d'un appartement dans Saint-Cloud, percevant un revenu mensuel de 34.213 francs (5.215,73 ) (ASSEDIC et participation
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c1
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Dominique B..., né le 18 mai 1946 à BOULOGNE SUR MER, de nationalité française, demeurant 16, Avenue Lamartine à 78170 LA SEINE SAINT CLOUD, 2) LA S.A.
Source officielleCour d'Appel
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14 mai 2013
14 mai 2013
né le 13 Janvier 1971 à la celle saint cloud (78170) ... 29560 TELGRUC SUR MER Rep/ assistant : Me Dominique LE GUILLOU-RODRIGUES, (avocat au barreau de QUIMPER) INTIMÉE : Madame Axelle Marie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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28 janvier 2010
28 janvier 2010
encore à la Cour, les consignes données à son personnel pour la fixation de l'unique (cf constat d'huissier reproduit page 35 : ' sur la couronne du feuillard il n'y a qu'un seul trou de fixation ', le clou
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da484
4 avril 2023
4 avril 2023
huissiers à procéder à des recherches ciblées et recueillir tous documents matériels ou correspondances, papiers ou électroniques sur les ordinateurs/support de stockage/espace de stockage distant (cloud
Source officielleChambre 3-3
68676d746cbb391a608a1845
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En effet, elle argue du fait que son code est inutilisable sur plusieurs productions et notamment « sur la prédiction embarquée et l'API affairant dans le cloud » alors qu'il s'agit d'un vélo électrique
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987d
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Avocats au barreau des Hauts de Seine ... 92210 SAINT CLOUD DEMANDEUR : comparant ET : SCI TIBERT Représentée par Jean Y...
Source officiellePage 10 sur 43