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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab7
26 septembre 2013
26 septembre 2013
de nationalité Française, Gérant de Société, demeurant ...
Source officielleChambre civile
6801dfce354955cf78ced49c
17 avril 2025
17 avril 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffière.
Source officielleChambre civile
65aa2682a34ad10008581a3e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b7
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Monsieur Bernard X... ... 67270 SCHWINDRATZHEIM Madame Suzanne Y... épouse X... ... 67270 SCHWINDRATZHEIM représentés par Me Michèle SENGELEN-CHIODETTI, avocat à la Cour INTIME : Monsieur Gérard
Source officielleChambre civile
6780bae7f25437b69df75bb6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb738d
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6c
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Gérard X..., et son épouse, née Martine Y..., ainsi que leurs 4 enfants, ont cédé pour le prix de 592 200 € à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0b5
8 juin 2011
8 juin 2011
C/ Sas DISPONIS, Corinne Y...
Source officielleChambre commerciale
6448c0bc5ca6d8d0f8ef6905
25 avril 2023
25 avril 2023
GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean BELLISSENT, avocat au barreau de BEZIERS substituant Me Corinne PAQUETTE-DESSAIGNE, avocat
Source officielleChambre 3-2
6618cef97935f50008be4035
11 avril 2024
11 avril 2024
[Adresse 4] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [M] [U] représenté par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942fe
27 novembre 2018
27 novembre 2018
D..., Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame X... E...
Source officielleChambre civile
6274bcbb2799a9057d5dd10c
4 mai 2022
4 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
COUDURIER, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉS : Monsieur Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90afc
4 octobre 2013
4 octobre 2013
945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2013, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc SARRAZIN et Monsieur Gérard
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feafa
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3c
16 novembre 2015
16 novembre 2015
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e8
27 mai 2013
27 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10e
28 mai 2008
28 mai 2008
Gérard K... Clinique de la Plaine... 63100 CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Martine-Marie D...
Source officielleChambre civile
635cc35c0d69e87f74e6c02e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Mme Mandana SAFI, Greffier.
Source officielleChambre civile
63b7cce86b63637c907b7b23
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officiellePage 10 sur 41