DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN DU 22 JANVIER 2003 PARTIES EN CAUSE: APPELANTE Madame Françoise X... épouse Z... 7 Rue du Languedoc 02100 LESDINS Comparante concluante par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN

CREPIN, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Thierry Y... né le 21 Décembre 1964 à DAX (40) de nationalité française ... 40465 LALUQUE représenté par la SCP LONGIN C.

La commission, qui relève ensuite que les chambres de commerce et d'industrie sont des établissements publics administratifs de l’État (CE Sect. 29 novembre 1991, Crépin), estime que les documents sollicités

des documents suivants : 1) le courrier mandatant le société EXIM pour opérer divers prélèvements rue Hector Laloux à Lens pour examen et recherche d'amiante dans le sol et sous-sol ; 2) les plan et croquis

[I] [K], représentant : Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU Le SIX AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, magistrate chargée de la mise en état

[K] [G] Représenté par Me Gildas BROCHEN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Mme [Z] [S] Représentée par Me Amandine HERTAULT de la SCP CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau D'AMIENS ORDONNANCE

Maison d'Arrêt de Ploemeur 56270 PLOEMEUR Intimé, non comparant Mademoiselle Cynthia X... ... 56580 CREDIN Intimée, non comparante * DEROULEMENT DES DEBATS : L'affaire a été appelée à

B..., représenté par Me Crosnier, a demandé au tribunal administratif de Dijon d’annuler l’arrêté du 12 août 2025 par lequel le préfet de l’Yonne lui a interdit de retourner sur le territoire français

10,68 + 0.25 = 10,93 m) ; qu'il est tout aussi envisageable que la mesure figurant sur ce croquis ait été erronée, ce qui ne serait pas surprenant puisqu'elle a été réalisée par un non professionnel et

Mais, dans sa facture n°20103 du 4 novembre 2011, le garage Aubruchet a facturé le remplacement d'une 'Crépine ppe'.

J'ai alors représenté via un croquis le lieu de l'accident, la position de votre car ainsi que celle du véhicule tiers. Vous m'avez confirmé que le croquis représentait ce qui s'était passé.

reprochent à l'expert de ne pas avoir utilisé les plans contractuels annexés à l'arrêté portant autorisation de lotissement et d'avoir utilisé un plan du réseau d'eau potable, non contractuel, et un croquis

[W] était ainsi défini : - recherche et création des tendances, - création d'esquisses à partir des thèmes de la collection, - réalisation des croquis, - présentation et explication des croquis

de la SELARL CREPIN-DEHAENE AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représenté par Me Gwendal BIHAN de la SELARL ARVOR AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [X] [V]

Bernard A, Rémy Crépin et Antoine Crépin, qui n'ont pas produit. Vu les autres pièces du dossier.

ARRET N° [Y] C/ [J] [Z] [R] copie exécutoire le 05 mars 2026 à Me Crepin Me Ehora VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU

La cokéfaction descend par gravité dans le bas moteur et colmate progressivement la crépine de la pompe à huile jusqu'au grippage du moteur.

Les fonctionnaires de police ont établi un croquis de l'accident très schématique, qui n'est pas à l'échelle et ne comporte aucune indication de distance, sur lequel figurent les deux véhicules impliqués