CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 017 résultats pour « Dickou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 17 (SC)

66ea6d675d483ec111269530

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Les certificats et avis médicaux ultérieurs confirment l'existence de la survenance d'un épisode maniaque, manifesté par les troubles précités mais également par un discours accéléré et quelques troubles

Source officielle

Page 10 sur 151

← PrécédentSuivant →
CA

Première Présidence

62d6496daa6a2f06030d25fc

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Selon le docteur [I], psychiatre, Mme [W] [K] présente des troubles du comportement qui se manifeste par une thymie instable, un discours délirant de persécution et de préjudice, un déni de sa pathologie

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6690c72a0d808eb34e4553fc

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

mesure, fait droit à la demande du préfet en relevant l'existence de troubles comportementaux dans un contexte de rupture de traitement psychotrope et de probable prise de produits stupéfiants, d'un discours

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

688d9ccfa7cb93066e44395e

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le certificat des 72 heures, en date du 9 juillet 2025 à 14h05, mentionne une persistance d'un discours délirant, un refus régulier des traitements et de l'hospitalisation : A ce jour, Ie patient présente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935e9

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

certificats médicaux établis dans les 24h et 72h de l'hospitalisation sous contrainte de Mme X...relèvent que cette dernière a été hospitalisée dans un état d'agitation extrême, qu'elle présente un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7a3cdc6046d47d8ce24

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Son discours est désorganisé, il nous explique être venu au domicile de son père pour pouvoir accéder à sa banque; mais que son père et d'autres l'empêchent d'accéder à ses comptes.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69d9e429cdc6046d47d9d0e7

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

- Sur le fond; Monsieur a un discours cohérent. Il y a une adhésion aux soins. Monsieur voudrait une un programme de soins en ambulatoire.

Source officielle
CA

Premier Président

69e70657cdc6046d47fa06f3

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

l'arrêté du Préfet d'[Localité 2]-et-[Localité 3] du 30 mars 2026 ordonnant la poursuite de cette hospitalisation complète, en raison d'une tension interne, une désorganisation, une accélération du discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a167e34cdc6046d4710d5ab

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le discours est spontané mais reste peu informatif et parfois incohérent.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8d1cdc6046d47e90764

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ce jour, patient calme, de contact perplexe, étrange, incurie majeure, désorganisation psychique au premier plan, discours parasité par des barrages et fading, exprime avoir quitté son hôtel en lien avec

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a0e96f9cdc6046d47653f90

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Discours globalement cohérent sous-tendu par des éléments délirants de persécution, centrées sur les parents. Il exprime des convictions de jalousie et de malveillance de leur part à son égard.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a0fe9bccdc6046d4787f256

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience,Madame [U] [N] épouse [K] s'est exprimée en français, langue qu'elle semblait bien comprendre mais pour laquelle elle ne maitrisait pas l'expression orale, ce qui a, malgré un discours qui

Source officielle
CA

1re chambre civile

66adc816d17229e482eea706

Appel

1 août 2024

1 août 2024

irrecevables les demandes de Maître [I] visant à le voir condamner à verser à l'avocat la somme de 2.500 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de son prétendu préjudice résultant du discours

Source officielle
CA

1re chambre civile

6350e4d742150aadff23db44

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

De même le certificat médical du 27 septembre 2022 établi par le Docteur [Y] confirme la symptomatologie maniaque avec exaltation de l'humeur, familiarité, ludisme et logorrhée le discours digressif outre

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69e9afb2cdc6046d47381bc5

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle note une instabilité psychomotrice ainsi qu'une tachypsychie, caractérisée par un discours incohérent et désorganisé.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

661a20324cfa010008a2d7d1

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[C] [X] [G] est intervenue dans un contexte de trouble à l'ordre public (garde à vue pour menaces de mort réitérées à l'encontre du gardien du foyer où il réside) et constat d'un discours logorrhéïque

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66fe354991b69e88a370fba1

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Le certificat médical de 24 heures établi par le docteur [N] le 15 juillet 2024 relatait que la patiente offrait un contact bizarre, obséquieux, réticent, un discours circonlocutoire, peu informatif.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6887316d1692fcf85d581ed6

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le certificat médical de situation du 21 juillet 2025 indique que le patient est de contact facile, souriant, avec un discours globalement organisé bien qu'il paraisse en difficulté pour suivre la conversation

Source officielle
CA

Premier président

68032e401fa67923f7882a79

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

l'âne, une graphorrhée, des barrages, des idées délirantes à thématiques de persécution sur un mécanisme interprétatif, incluant les médecins du service, les soignants, le voisinage et sa famille, le discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

660e43080740db0008fa92bf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il présentait alors un discours pauvre, désorganisé, une agitation, un comportement hétéro-agressif avec des menaces d'agression et une absence de conscience de ses troubles.

Source officielle