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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
5fd9fef04876c840c9892760
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle8ème chambre
5fca5a5b233bb73181f37635
17 novembre 2020
17 novembre 2020
ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ef6fc77985d82da296f829
3 avril 2025
3 avril 2025
née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Jean-françois TALLET-DUBREIL, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : [B] [
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b7cc9a6b63637c907b791e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de la SELARL EV AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
679331c331df9338379d26a1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, société anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 954 509 741 00011 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Eric
Source officielle1ère Chambre
6789fa460c7dc206c9eb7e49
16 janvier 2025
16 janvier 2025
un mur bois avec litonnage et isolation, poser un bardage en bois et du crépi, poser un plancher à isoler et avec solivage, ériger une toiture plate avec isolation et solivage, assurer l'étanchéité à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7740d41e0057d43e216
12 mai 2022
12 mai 2022
CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mars 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d3e633183e2ee178d0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 juin 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d8
15 juin 2005
15 juin 2005
APPELANT d'un jugement rendu le 19 SEPTEMBRE 2002 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SA LA MONTAGNE dont le siège est 28, rue Morel Ladeuil - 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Me Erick
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdb2799a9057d5dd173
5 mai 2022
5 mai 2022
HORBER, avocat au barreau de NANCY Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE NANCY) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [J] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielle12e chambre
6032b55e0952192c995bfaf6
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Adresse 2] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 16/02839 (Fond) Représentant : Me Audrey ALLAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20160305 Représentant : Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Invité à sortir de son véhicule, il remettait spontanément aux policiers une tablette de résine de cannabis entamée de 100 gr, ainsi qu'un sac plastique contenant une barrette et un morceau de résine de
Source officielle11e chambre
5fd9ab574154ff9fb5db0b0c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielleCh. Sociale -Section A
631834910876004f131a5efe
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MMI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eric VACASSOULIS de la SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE
Source officielleChambre Sociale
642fb7accece1704f57479b1
6 avril 2023
6 avril 2023
ALSTOM TRANSPORTS N° SIRET : 389 191 982 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Et
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
679336b0cc9763289b725108
23 janvier 2025
23 janvier 2025
mandataire liquidateur de la société AUX DELICES DE [I], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629f7035a5d4e0c2ddc9be
11 octobre 2012
11 octobre 2012
la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] - ALGERIE Représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée de Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68f1d261e5a8ebce715482f6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c3
10 avril 2025
10 avril 2025
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 21/00145 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Eric
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.R.L. ADS GESTIONc/S.E
635b719db201587f74be015f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
qualité au siège Lieudit [Adresse 6] - [Localité 4] Représentée par Me Christine COMBEAU substituant Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Eric
Source officiellePage 10 sur 12