Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
697c5126cdc6046d47382262
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[K] [L] et Mme [E] [Y] Représentés par Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
RIOM Troisième Chambre civile et Commerciale Ordonnance N°193 24 Avril 2024 N° RG 23/00017 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F53X Jugement Au fond, origine Juridiction de proximité de CLERMONT -FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a59
13 mai 2003
13 mai 2003
au barreau de CLERMONT-FERRAND) Mme Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02477_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Fidolis 2019 et la commune de Clermont-Ferrand au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03023_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par une ordonnance n° 2002291 du 9 juillet 2021, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a donné acte de ce désistement.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03759_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par jugement nos 2101880, 2101883 du 21 octobre 2021, le magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03325_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Il soutient que : - c'est à tort que la première juge a annulé son refus de renouveler la carte de séjour temporaire de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01716_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01717_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01718_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
C... qui, comme il a été vu, est éducateur au sein de l’UEAJ Clermont-Ferrand Auvergne, implantée à Clermont-Ferrand, expose, d'une part, que les jeunes pris en charge sont accueillis dans les locaux de
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02350_20240807
7 août 2024
7 août 2024
B A, représenté par la SELARL Legalfis Consult agissant par Me Lasne, a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, à titre principal, d'annuler un courriel du 28 septembre 2021 par lequel le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03535_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un jugement n° 2101697 du 18 octobre 2024, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf2637903098d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : M.
Source officielleChambre Sociale
669a01afbf9da27f384b0e98
18 juillet 2024
18 juillet 2024
2024 N° RG 22/00345 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYII ChR/NB/NS ORDONNANCE CONSTATANT UN DÉSISTEMENT D'APPEL jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand
Source officielle1re chambre sociale
643f887aad85da04f53a3b39
18 avril 2023
18 avril 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE [L] [V] a été embauchée par la SARL FERRANDI-VILA à compter du 29 mai 2017.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03241_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
E... ont demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler l’arrêté du 3 avril 2023 par lequel le maire de la commune de Clermont-Ferrand a accordé un permis de construire à la société Vinci
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03672_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par l'ordonnance attaquée, la présidente du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté la demande de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01247_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Postérieurement à l’enregistrement au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand de la demande de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00047_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Par un jugement n°2200535 du 10 novembre 2022, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b7
4 octobre 2007
4 octobre 2007
-ROBERT-VIRIOT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M. Henri L... Mme Noëlle N... ... 63000 CLERMONT-FERRAND représentés par la SCP J-P & A.
Source officiellePage 10 sur 354