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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
662b4403fe25450008314cfa
25 avril 2024
25 avril 2024
d'administrateur judiciaire de la société GROUPE NORMANDY DISTRIBUTION Représentant : Me Camille PERCHERON de la SCP STREAM AVOCATS AND SOLLICITORS, avocat au barreau du HAVRE INTIMES Mme Foucher-Gros
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230b
12 mars 2015
12 mars 2015
. -66000 PERPIGNAN Ayant pour avocat Me AKDAG, 15 rue Maréchal Foch-66000 PERPIGNAN B...
Source officielle3ème CH Spéciale
6297038b7c2a1fa9d444262e
17 mai 2022
17 mai 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [L] [F] né le 17 Janvier 1961 à STRASBOURG (67000) de nationalité Française 66 avenue Maréchal Foch Résidence Le Logis de Menaut 64200 BIARRITZ
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01629_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A a exercé seul son activité ; - il produit les factures correspondant au chantier au 15 rue du Maréchal Foch à Sannois pour un montant total HT de 24 196 euros qui doivent être admises en charges ;
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91aecf3eafe9fcf076029
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 03 Mai 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
MONTPELLIER représentée par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER EN PRESENCE DE Monsieur LE PROCUREUR GENERAL 1, rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6c
4 décembre 2014
4 décembre 2014
APPELANTE SCI KECI Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège no Siret : 484 605 548 ayant son siège au 15 Avenue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d8d
11 décembre 2014
11 décembre 2014
du 04 Mars 2013- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 10/ 16538 APPELANT Etablissement VILLE DE NOISY LE SEC représenté par son Maire en exercice ayant son siège Place du Maréchal Foch
Source officielleChambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e60e
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE siège [Adresse 1] prise en la personne de son Directeur en exercice la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph
Source officielle1re chambre civile
653ca62883c9498318209cb7
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Octobre 1942 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Appelante Comparante, assistée de Aurore CALAS , avocat commis d'office, ET : MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel 1 rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e1
4 octobre 2001
4 octobre 2001
II est enfin établi par deux médecins, le Docteur X... de l'hôpital FOCH à SURESNES (92) et le Docteur Y..., qu'il suit un traitement hormonal anti androgénique et oestrogénique depuis 1997 dans le
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cbf
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CHARLES CHEVIGNON ayant son siège 6/1O Boulevard Foch 938OO EPINAY SUR SEINE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
VIALLA Laurent - NOTAIRES, pris en sa qualité de successeur de Maître Marcel VIALLA, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 21 rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89596
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Il résulte aussi de l'attestation A... que celui-ci situe l'agression à 19 heures 30 et soit avenue FOCH soit avenue JOFFRE ; Il résulte enfin de l'attestation de Monsieur B... qui a assisté à la scène
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba84
5 février 2008
5 février 2008
fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 16 Octobre 2006, enregistrée sous le no 05/00687 ARRÊT DU 05 Février 2008 APPELANTE : SCM "MONTREAL" 36 promenade Foch
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a782
18 octobre 2007
18 octobre 2007
09 / 2006 APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Dominique GLAIVE, avocat au barreau de LONS LE SAUNIER ET : CREDIT MUTUEL CHAMPAGNOLE-MOREZ, ayant son siège 50 Rue Maréchal Foch-BP
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b6
8 avril 2015
8 avril 2015
Marcel de Serres-CS 49503 34961 MONTPELLIER CEDEX 2 représenté par Maître Laurent SALLELES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur LE PROCUREUR GENERAL En son Parquet près la Cour d'Appel 1, rue Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e79
22 juin 2016
22 juin 2016
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL Hôpital de la Colombière Secteur MONTPELLIER VILLE II 34295 MONTPELLIER CX 5 non comparant PARQUET GENERAL Cour d'Appel 1 rue Foch 34000 MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e7a
27 septembre 2017
27 septembre 2017
non comparante et non représentée MINISTERE PUBLIC Cour d'appel-1, rue Foch 34000 MONTPELLIER non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2017, en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e81
23 février 2017
23 février 2017
représenté par Monsieur le Bâtonnier Arnaud TRIBILLAC, avocat au barreau des PYRÉNÉES ORIENTALES MINISTERE PUBLIC Cour d'appel 1, rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER
Source officiellePage 10 sur 59
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05/07/2026
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26/05/2026
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