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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-3
66878c8305d6f7f678d48d54
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux représentant légalement la société demanderesse, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Marco FRISCIA, avocat
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04bf
19 août 2024
19 août 2024
Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Céline LITTERI,,greffier Vu l'instance opposant : Mme [T] [B] Représentant : Me Francis
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1fa762f5393e2eb44863
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ALLIANZ IARD C/ [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Marco FRISCIA Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a229
14 septembre 2006
14 septembre 2006
social : 1 Place Carpeaux-Tour Séquoia-92915 PUTEAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de la SCP PIRIOU METZ, avocats au barreau de VERSAILLES Maître Francis
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c4930cdc6046d4735cd4b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
nac : 88C Ch.protection sociale 4-7 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 29 JANVIER 2026 N° RG 24/03759 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W46I AFFAIRE : [L] [Z] Avocat Plaidant : Me Asma FRIGUI
Source officielle2ème Chambre
679481590175ed452fca5944
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312e
6 avril 2016
6 avril 2016
CENTRE SELARL FRANCIS Y... prise en sa qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de Monsieur X... Expéditions le : 6 AVRIL 2016 S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395c
1 février 2017
1 février 2017
C/ Monsieur Francis Z... Monsieur Rodolphe Y... Monsieur Stéphane Y... Expéditions le : 1er FÉVRIER 2017 SELARL SEBAUX ET ASSOCIES S. C. P. CALENGE/ GUETTARD T. G. I.
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99af
18 avril 2024
18 avril 2024
La cour, ainsi composée a statué sur la requête déposée par Me AUBRY : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a034
23 novembre 2007
23 novembre 2007
No 06/05523 AFFAIRE : CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ Francis X... ...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23dbbc9a118c6c63ee9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Représentant : Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE S.A.S. AUTO EXPO AVION PREMIUM agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre civile 1-7
6a167b7acdc6046d47103fe1
26 mai 2026
26 mai 2026
[K] [G] AFFAIRE : Société BRS INTERNATIONAL SA Représentant : Me Jean-fabrice BRUN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91693
28 mai 2014
28 mai 2014
à l'encontre de cette dernière par Francis M....
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1c
9 octobre 2014
9 octobre 2014
PAULY FRANCIS devant le tribunal de commerce de BRIVE en paiement de cette somme avec intérêts au taux légal à compter du 15 octobre 2012, date de l'échéance de la lettre de change.
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf2
15 septembre 2006
15 septembre 2006
a adressé à celle-ci le 26 décembre 2001 un projet de lettre à l'administration fiscale en réponse à la notification de redressement, mais qu'hors sa présence, la société STILL a consulté le bureau Francis
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b7
15 avril 2008
15 avril 2008
1985 à PERTUIS (84120) ... 84160 LOURMARIN représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Louis- Alain LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES : Monsieur Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f31
22 février 2016
22 février 2016
RG N : 15/00675 AFFAIRE : Francis X... C/ Laure Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA03129_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2020, sous le n° 20MA03128, la société par action simplifiée (SAS) Amadeus, représentée par Me Bailleul-Mirabaud, CMS Bureau Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f5
4 mars 2015
4 mars 2015
Monsieur Francis A... et Madame Véronique A... ont interjeté appel d'une ordonnance en date du 21 mai 2014 rendu par le Juge des enfants de RENNES qui a : - suspendu le droit de visite et d'hébergement
Source officielleSociale C salle 1
5fdcbd65879213293079fa00
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Francis X... [...] Représentant : Me Nicolas Y..., avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me Z... INTIMÉS : SARL STEME [...]
Source officiellePage 10 sur 216