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1 892 résultats pour « Geffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6162f6f6b807dfe813d29776

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

La société GENOYER rétorque tout d'abord que les délais fixés n'ont pas été respectés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6381c09df0597a05d4df0188

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

REVINAX [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Florence FERRANET, magistrate

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT00403_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03553_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00505_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. La rapporteure P.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02488_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Lefeuvre, représentant M. et Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d89e

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

X..., la SA GEFCO qui était tiers à ce contrat, n'a pris aucun engagement envers le salarié ; que si elle avait effectivement envisagé la possibilité de signature d'un contrat local, la SA GEFCO a cependant

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00594_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Article 2 : La société anonyme Gefco est déchargée du paiement de la somme de 262 300 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab9

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

BAYLE GEOFFROY S.C.P. PIERRE BRUARD S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6c

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Geoffroy G...           [...]" à Paris " par le Directeur des Crédits de la SA SBE qui indique que faisant suite à la demande de financement de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01928_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02094_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00512_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

11e chambre

602f0ffa6d1c287678eadf88

Appel

18 février 2021

18 février 2021

[S] [V] aux torts de la SA GEFCO ; - condamner la SA GEFCO à verser à M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67401e488aa7000e22371dce

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [B] [T] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Geoffroy BOGGIA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d922

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Betsy, née le 24 décembre 1991 ; - Geoffrey, né le 9 janvier 1997.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01184_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de la société GEFCO SA le versement d'une somme de 2 000 euros au titre de ces frais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Geoffroy DE Z..., SA AXA BANQUE FINANCEMENT, Compagnie d'assurances CGPA Grosse délivrée à SELARL DAURIAC et ASSOCIES et Me GARRELON, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a923

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

GEFCO C/ S.A. HELVETIA ASSURANCES Société GRUPO VITALICIO S.A.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GEFFROY KERVILY

SIREN 985391580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PHARMACIE GEFFROY

SIREN 412144206GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

Cessation d'activité et dissolution de la société

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

13/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BERLIN GEFFROY

SIREN 109138024GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens ou droits immobiliers ; l'emprunt de toutes sommes nécessaires, à la réalisation de l'objet ci-dessus avec ou sans garanties hypothécaires ou sûretés réelles, et accessoirement, le cautionnement personnel ou hypothécaire, simple ou solidaire des prêts consentis par toutes personnes physiques ou morales aux associés, ensemble ou séparément, pour leur permettre de libérer les parts sociales auxquelle

31/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

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