[B] glisser dans les escaliers, il précise avoir été alerté par un bruit de chute et être sorti de son bureau. Il n'a donc pas vu M.

- Mme [Z] atteste que 'Mme [A] a glissé dans les escaliers le 5 avril 2019, devant l'entrée du bâtiment 49 et fût transportée par les pompiers aux urgences'.

Il expose être tombé sur la piste au cours de sa descente, avoir déchaussé puis glissé sur une quinzaine de mètres jusqu'à un bosquet de mélèzes situé sur le bord de la piste et non sécurisé.

gendarmerie le 9 octobre 2004, a déclaré qu'il était arrêté au début de la ligne droite, vers les stands, lorsqu'il a entendu l'accident, qu'il ne roulait pas, qu'il a entendu un grand choc et le glissement

; - la manutention manuelle des produits de plus de trois kilogrammes n'est pas évitée, le contrôle ayant permis de révéler que les salariés sont obligés de soulever ces produits pour les " faire glisser

; - la manutention manuelle des produits de plus de trois kilogrammes n'est pas évitée, le contrôle ayant permis de révéler que les salariés sont obligés de soulever ces produits pour les " faire glisser

[C] s'est glissé entre ces grilles et la machine pour débloquer la pièce de bois.

qu'il n'est pas démontré d'aggravation ou de péril imminent, bien au contraire au vu du rapport G5 du géotechnicien Fondasol, élément nouveau en date du 8 mars 2023 démontrant que tout risque de glissement

PROPEO Représentant : Me Maëva GLEIZE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Troisième Chambre Civile et Commerciale Ordonnance n° 301 du : 24 juillet 2025 N° RG 25/00726 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLKZ Ordonnance , origine Tribunal

[F] a été victime d'un accident survenu le 23 novembre 2017 dans les circonstances suivantes : en se dirigeant vers l'arrière du camion, il a glissé et s'est retenu au conteneur.

Par convention bipartite en vue d'un glissement de bail du 26 février 2020, l'association CAIO a sous loué à Mme [Z] [U] le logement en question en contrepartie du paiement d'une indemnité égale au montant

réserves, relatives à un accident survenu le 25 juillet 2011, à madame [E] [B], employée en qualité d'agent d'entretien, accident ainsi décrit ' en nettoyant le vestiaire des porteurs madame [B] a glissé

le 15 février 2010 à 10 heures, comme lieu de l'accident : « lieu de travail habituel [Adresse 2] », au titre des circonstances de l'accident : « Monsieur [X] déclare : en sortant un conteneur j'ai glissé

résidence, accident dont il a eu connaissance à 8 heures, sans réserves; Qu'il a indiqué comme lieu de l'accident « [Adresse 2] », comme circonstances de l'accident « en sortant du véhicule j'ai glissé

dans un groupe de quatre élèves devant réaliser l'exercice demandé, est montée, de sa propre initiative, sur une des barres asymétriques installées contre le mur du gymnase, qu'elle a alors aussitôt glissé

Bernard X... d'avoir une présentation des documents qui seraient présentés à AIRBUS lors de la réunion avec le client, Il est acquis que lors de cette réunion, à laquelle participait Bernard X... un glissement

situation irrégulière ; – l’aménagement des combles, qui a pour effet d’ajouter une surface de plancher de 18 m² à destination d’habitation, sur une parcelle située en zone rouge pour risque fort de glissement

E..., les risques encourus quant au glissement de terrain et lors de fortes pluies, l’incorporation de ce projet de construction à l’environnement proche.

Après de nouveaux calculs de bruyance et du glissement, l'expert a observé une diminution du glissement corrélativement à l'augmentation de la tension, ce qu'il indique être normal, une augmentation du