Hervé a été cité à domicile par exploit d'huissier de justice en date du 26 janvier 2006 pour comparaître à l'audience du 4 mai 2006. LE Z...

de la SELARL HÉLÈNE HERVÉ AVOCAT, avocate au barreau de RENNES Monsieur [P] [T] né le 17 Septembre 1956 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Hélène HERVÉ de la SELARL HÉLÈNE

No 11/ 00998 AFFAIRE : Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur C/ Hervé X...

Parallèlement, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard des sociétés Club Deal Herbes Blanches le 25 octobre 2017, Hôtelière VIP [Etablissement 1] le 22 novembre 2017, Hôtelière

BON BAGAY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège socia[Adresse 4] Représentée par Me Hervé DESPUJOL, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA

R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 22/00212 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M3GN ORDONNANCE Le DIX SEPT AOÛT DEUX MILLE VINGT DEUX à 09 H 00 Nous, Sylvie HERAS

née le 28 Août 1941 à CHAMBERY (73000) de nationalité Française ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de la SCP TEJTELBAUM-TARDY /

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

A la suite de la décision précitée, la ville de Nancy et la SAS Hervé Thermique ont été citées à leur tour devant le tribunal correctionnel de Nancy le 16 mai 2012 par la victime.

Hervé Y... C/ Me Anne-Aymone Z...

RG : 04/07046Tribunal paritaire des baux ruraux de MONTREUIL SUR MERdu 30 Septembre 2004REF : CP/CC APPELANT Monsieur Guy X... né le 04 Mars 1947 à LOISON SUR CREQUOISE (62990) demeurant ... 59134 HERLIES

Melle Madeleine HERVE C/ M. Jean Yves Z... M. Rémi A...

depuis le 8 juin 2001 lorsqu'elle a établi, le 25 janvier 2014, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un syndrome de Raynaud des deux mains, d'une sciatique de la jambe gauche, d'une hernie

Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées ».

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme FERMAUT, Magistrat honoraire, faisant fonction de Président de chambre, Mme ARNOUX, Conseiller Mme HERY,

Commerce d'AIX EN PROVENCE du 17 avril 2018 , demeurant [Adresse 2] Représentant : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Hervé

représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître SIMONET, avocat au barreau de Paris, toque : E803 SA HERVE

---------------------- RG no15/ 00015 --------------------------- SA GENERALI IARD représentée par ses Président et Directeur domiciliés en cette qualité audit siège C/ David X..., Jacques Y..., Hervé

né le 21 Avril 1958 à LYON (69006) ... 95130 FRANCONVILLE assisté Me Jean-Louis VERRIERE et de la SCP LIN & MILLAU, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS INTIMES : Monsieur Hervé Jacques

Hervé Y...