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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
662b43cffe2545000831496e
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère M.
Source officielle1ère chambre
697360facdc6046d47696e45
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme
Source officielle1ère chambre
69736219cdc6046d47698393
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme
Source officielle1ère chambre
6789f567b7cff8efb73576bb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b6
26 janvier 2010
26 janvier 2010
pris en sa qualité d'héritier légal de Mme Marie Paule Z... née le 17/ 10/ 1914 et décédée le 08/ 04/ 2009 né le 26 Décembre 1925 à NÎMES (30000) ... 30000 NÎMES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielle1ère chambre
66ff85bfa4ff9ec259c097c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBVH-V-B7H-I77X AG COUR D'APPEL DE NÎMES 28 septembre 2023 RG:22/01772 SARL KERGLEN C/ [F] [X] Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Georges Pomies
Source officielleChambre 2 A
653ca60183c9498318209c47
27 octobre 2023
27 octobre 2023
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielle1ère chambre
69e70897cdc6046d47fa3574
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
27 novembre 2007
né le 28 Août 1935 à BAGES (66670) ... 66200 ALENYA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ANDRE-ANDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
barreau de PARIS, plaidant par Me Frédéric AKNIN, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c592
24 octobre 2025
24 octobre 2025
FRAICHEUR C/ [C] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 24 Octobre 2025 A l'audience publique des référés de la cour d'appel de Nîmes du 10 octobre 2025, Nous, Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6034e4ba5be5ce0f4799edb9
8 septembre 2016
8 septembre 2016
VERDEAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle BROGLY, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19c
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle5ème Chambre
660f950ea40f8b0008cb77db
3 avril 2024
3 avril 2024
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Avril 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01385_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
au registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 438 279 382, au paiement de la somme de 25 000 euros au titre des travaux de reprise des deux fresques murales réalisées sur les murs du pont
Source officielleRéférés du PP
62760c9a593736057d78aa1e
6 mai 2022
6 mai 2022
Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, et Me Natacha MARCHAL de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE MAS - ISABELLE
Source officielle2ème chambre
5fdde9fd7652678c95bd21d7
11 juillet 2018
11 juillet 2018
Représentée par Me Isabelle D... de la SELARL B2B AVOCATS, avocat au barreau d'ALBI SARL ETIC [...] [...] SA AXA FRANCE 1 Rue Max PLANCK [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a666
29 janvier 2008
29 janvier 2008
née le 01 Mars 1939 à EPINAY SUR SEINE (93800) ... ... 07370 SARRAS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa96
29 janvier 2008
29 janvier 2008
né le 19 Mars 1939 à AVIGNON (84000) ... ... 74000 ANNECY représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NIMES ORDONNANCE
Source officiellePage 10 sur 37
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