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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [V] [Y] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame
Source officielleChambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEGC), Représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d786
14 février 2011
14 février 2011
James Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee46
18 janvier 2012
18 janvier 2012
cour : Jugement rendu(e) le 30 Août 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/00182 Copies exécutoires délivrées à : Me James
Source officielle3ème chambre
644a12a9656d26d0f8b57fa0
26 avril 2023
26 avril 2023
3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Association MUSIC O SOLEIL [Adresse 25] [Localité 27] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826a
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826e
12 juillet 2025
12 juillet 2025
général : non comparant, dûment avisé MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
67f4adbc76ec6bab6dfbac95
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767d
2 juin 2005
2 juin 2005
Considérant qu'en l'espèce le désaccord ne portait plus sur une déqualification des biens professionnels mais sur la valeur des biens soumis à l'impôt et plus précisément sur la valeur des parts de la SC JAME
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878ec
2 juin 2005
2 juin 2005
Considérant qu'en l'espèce le désaccord ne portait plus sur une déqualification des biens professionnels mais sur la valeur des biens soumis à l'impôt et plus précisément sur la valeur des parts de la SC JAME
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3d
11 mai 2007
11 mai 2007
Notification aux parties par expéditions le : 11. 05. 2007 Me JAMES-Me SCHEKLER Copie : 11. 5. 07 11. 5. 07 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb6
27 novembre 2020
27 novembre 2020
V-B7D-B73VM Décision déférée à la cour : jugement du 11 janvier 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 16/14042 APPELANTS Madame [K] [R] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me James
Source officielleChambre Sociale
64f2d0325aeec3d969238917
31 août 2023
31 août 2023
. - Grosse Me JAMET-MOREL 31/08/23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2023 N° - Pages APPELANTE : Société [11] [Adresse 1] [Adresse 1]
Source officielleChambre 3-1
6630896603169600084133e7
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
66f2566c9d8a6b45fac47b59
4 avril 2024
4 avril 2024
barreau de MONTPELLIER Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
660f94e3a40f8b0008cb71ad
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre sociale
65b9f95e8452800008b2b773
4 octobre 2023
4 octobre 2023
DAHER NUCLEAR TECHNOLOGIES Représentée par Me Laurent JAMMET de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Le quatre octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre 1-1
68f86842d7e432441d85c078
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/09290 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOAH Ordonnance n° 2025/M314 Monsieur [S] [Y] représenté par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET
Source officielleChambre 4-6
627f482b551627057d32de12
13 mai 2022
13 mai 2022
2022 N° 2022/ 163 Rôle N° RG 18/13253 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC467 [C] [I] C/ SARL ESEUTROP Copie exécutoire délivrée le : 13/05/2022 à : Me James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826c
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officiellePage 10 sur 57