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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Madame Jane Z... EPOUSE Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01573_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
2000403, l'association " Sauvons les Yvelines " (SLY), l'association de Galluisiens attachés au terroir et à l'environnement (AGATE), l'association Jonction des associations de défense de l'environnement (JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
[V] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de55
18 mai 2011
18 mai 2011
L'expert mandaté par l'assureur a procédé à une visite des lieux et a exclu l'indemnisation des jarres, stores et accessoires.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecc
25 juin 2021
25 juin 2021
[D] et Mme [B] demandent la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed7
25 juin 2021
25 juin 2021
[T] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos de la SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ff
22 mai 2008
22 mai 2008
A l'ouverture de la succession celle-ci se composait des biens suivants : - un appartement Résidence La Mer... à Cannes, - un studio Résidence St James à Cannes, - un garage Résidence Bel Air à Cannes,
Source officielle8e Chambre C
60364902174c6baa7a4c8c3d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
* Le 06 mai 2011 la Caisse de Crédit Mutuel Villeneuve les Avignon a consenti à la société KP Jade une facilité de caisse d'un montant de 8 400 euros au taux de 8,60 % l'an sur 14 mois.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [V] [Y] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e2
10 juin 2008
10 juin 2008
De leurs relations est issue une fille Jade Y..., née le 22 octobre 2004 à VALREAS (VAUCLUSE) et reconnue par les deux parents.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f8668fcb86fa851c25caff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JADE HOTELS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LEITE DA SILVA, avocat au barreau de PARIS, toque : L61 Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance
Source officielleChambre Commerciale
615e0e60c25a97f0381f55ae
3 juillet 2014
3 juillet 2014
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me BOUZEGHOUB substituant la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant INTIMEE : SCI JADE
Source officielleChambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEGC), Représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d786
14 février 2011
14 février 2011
James Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee46
18 janvier 2012
18 janvier 2012
cour : Jugement rendu(e) le 30 Août 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/00182 Copies exécutoires délivrées à : Me James
Source officielle3ème chambre
644a12a9656d26d0f8b57fa0
26 avril 2023
26 avril 2023
3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTES Association MUSIC O SOLEIL [Adresse 25] [Localité 27] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826a
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e62031851826e
12 juillet 2025
12 juillet 2025
général : non comparant, dûment avisé MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
67f4adbc76ec6bab6dfbac95
5 avril 2025
5 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767d
2 juin 2005
2 juin 2005
Considérant qu'en l'espèce le désaccord ne portait plus sur une déqualification des biens professionnels mais sur la valeur des biens soumis à l'impôt et plus précisément sur la valeur des parts de la SC JAME
Source officiellePage 10 sur 185