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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a04a
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Aïcha, nom d'usage Jamel, - un courrier recommandé du 5 juin 2005, revenu avec la mention "non réclamé retour à l'envoyeur, expédié, selon son entête, par "le personnel de la société MSIF" à la gérante
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9409f
22 juin 2018
22 juin 2018
Jamel X..., neveu de M.
Source officielleChambre 3-1
660f94e3a40f8b0008cb71bb
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
660f94e4a40f8b0008cb71cb
4 avril 2024
4 avril 2024
au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2c
20 mars 2008
20 mars 2008
représentées par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistées de Me Sylvie RAYMOND, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleChambre 4-1
6341138b58bc223e2e3f0866
7 octobre 2022
7 octobre 2022
2022/352 Rôle N° RG 18/16848 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHP4 [K] [S] C/ SAS METRO CASH & CARRY FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 07 OCTOBRE 2022 à : Me Alexandre JAMMET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66fe355091b69e88a370fc01
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SA BANQUE CIC EST, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Emma BARRET de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88387
30 mars 2006
30 mars 2006
Puis, par courrier recommandé en date du 7 octobre 2003, elle a été affectée, à compter du 15 octobre, au sein de la résidence St James sise sur le même territoire de la commune du Chesnay.
Source officielleChambre 1-1
68008eb97389f87eaf128457
16 avril 2025
16 avril 2025
GERARD LACOMARE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MAIRIN Me Clément BERAUD Me Alexandre JAMMET Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COTE BOULANGE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me GOULLERET C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me JAMMET -Me FORZINETTI
Source officielle4e Chambre C
6163667b530fe82387bcdb25
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Monsieur Eric JAMET, vice -président placé, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
662b43a6fe25450008314740
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095b9ce1420008389591
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielleChambre 3-1
662209609ce142000838964b
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielle1ère chambre 1ère section
616258faa2370d151415ac34
30 janvier 2014
30 janvier 2014
rendu le 18 Décembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 12/1473 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Morgan JAMET
Source officielle4e Chambre C
61639b99a876d6c869757c61
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Eric JAMET, vice-président placé, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85834
7 mai 2001
7 mai 2001
INTIME : Monsieur James X... 160 Boulevard Jourdan 53000 LAVAL Convoqué, Comparant et assisté de Monsieur Y..., délégué syndical.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162cf6f8b4dc27576e7b752
13 décembre 2012
13 décembre 2012
INTIMÉE : La CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE de la SNCF, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Serge JAMOT
Source officielle1ère Chambre
69a2b007cdc6046d4704d830
4 avril 2025
4 avril 2025
[S] [Q] né le 22 Novembre 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES APPELANT II - E.U.R.L.
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b903
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Mars 1999 à [Localité 8] (BRESIL) [Adresse 2] [Localité 5] , assisté de Me Gil MACHADO TORRES, avocat au barreau de TOULOUSE En présence de INTIME : CENTRE SPECIALISE PIERRE JAMET
Source officiellePage 10 sur 65