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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6711fac67603bf88a18847f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[T] [H] né le 4 Mai 1994 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL), avocat au barreau de LYON, toque : 863 * * * *
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02540_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
S'il est vrai que cette notice n'évoque pas, au titre des abords du projet, l'existence de l'église Saint-Jean Baptiste de Villedieu-lès-Bailleul, du manoir de la commanderie de l'ordre des chevaliers
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
, ' dit que les actes de cession devront être signés par les parties au plus tard dans les 3 mois suivant l'arrêté de la présente cession et que le rédacteur de l'acte sera désigné par l'administrateur
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1c
20 décembre 2011
20 décembre 2011
.., mère de Jean-Marie et Nathalie Z....
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d5fe254500083149c6
25 avril 2024
25 avril 2024
MELUN - RG n° 21/04048 APPELANTE Société [19] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Laëtitia MICHON DU MARAIS de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX substituée par Me Jean-Baptiste
Source officielle1ère Chambre A
603267939966ae9c4e47b465
8 février 2018
8 février 2018
Associés, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [P] [P] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 2] - de nationalité française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
6791dffc1c87724b5e69d977
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 19/01786 ARRET DU 21 JANVIER 2025 APPELANTE : SAFER PAYS DE LA LOIRE [Adresse 19] [Localité 18] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0eedfabddd9699e0073
25 juillet 2023
25 juillet 2023
SAFER GRAND EST [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Jean-Baptiste DENIS de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE SCP CHANEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d7957d68b57534e2f2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE SEINE ET MARNE Dont les bureaux sont situés [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Dominique NARDEUX de la SELARL LEXIALIS, avocat au barreau de MELUN, substitué par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
62848f70498a54057d102cf4
17 mai 2022
17 mai 2022
HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 150004 INTIME : Monsieur [N] [P] né le 11 Mars 1977 à [Localité 5] (92) [Adresse 1] - [Localité 8] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle5e chambre civile
696777eacdc6046d47401753
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 6] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Yannick CAMBON, avocat au barreau de BEZIERS substituant de Me Jean
Source officielleChambre sociale
62da3de02eb797effb070202
21 juillet 2022
21 juillet 2022
GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GYMNASTIQUE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florent DOUSSET de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, et Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6cc
9 avril 2024
9 avril 2024
elle-même anciennement dénommée ATLANTICONSEIL BARRET [V] [Adresse 1] [Adresse 1] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Adresse 2] MMA IARD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Jean-baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb39
28 septembre 2020
28 septembre 2020
Domicilié [Adresse 1] [Localité 3] Madame [D] [W] Domiciliée [Adresse 1] [Localité 3] Représenté-es par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0006 Représenté-es par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70b
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Jean Alphonse LA MARRE demeurant ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assisté de Me Dominique Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1690
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349e
31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b454
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Tribunal de Grande Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance 18/00048 ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle4e Chambre B
6160964b41ad74d62c181884
30 mai 2013
30 mai 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616243bf1217cad6c0164913
18 juin 2014
18 juin 2014
Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] (ISRAËL) Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, postulant assistée de Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre de la Proximité
6a192067cdc6046d4752ae25
28 mai 2026
28 mai 2026
assisté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Madame [N] [X] née le 10 décembre 1989 à [Localité 5] (65) [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me Jean-Baptiste
Source officiellePage 10 sur 13