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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-3
6870a4b805f84751fcf0f593
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PROMOCOM, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officielleChambre 1-5
68f3229d48e010cf6a8cd5ef
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[Localité 4] ARCHITECTURE PARTENAIRES Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a84b
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Chambre sociale ARRET DU 14 / 01 / 2008 Dossier : 05 / 01483 Nature affaire : Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte Affaire : Marie Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Joseph X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afc
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Le Dr Y... était engagé par la FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH (la FONDATION) en qualité d'assistant, parmi les membres du corps médical de l'hôpital Saint Joseph, sous contrat à durée indéterminée du 7
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00d
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Joseph Y... de l'ensemble de ses demandes,-condamner la même aux dépens, Vu les conclusions déposées le 28 mars 2007 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f7
30 janvier 2008
30 janvier 2008
de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 30 novembre 2006 par Maître Lucette DINGLOR, avocat de Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000f
12 décembre 2012
12 décembre 2012
INTIMES : Monsieur Jean François X... ... 13004 MARSEILLE 04 ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josèphe
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430b
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Joseph A..., père et mère de la victime, M. Jéremiah I..., Mme Janet D... épouse E..., M. Joseph D..., M. Mitchel M..., M. Joël J..., Mme Liliane A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f39c
27 mars 2012
27 mars 2012
des référés du tribunal d'instance de Lyon, aux fins d'obtenir : - la constatation de la résiliation du bail et expulsion de monsieur Joseph A..., - la condamnation solidaire de monsieur Joseph A... et
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d10
24 février 2004
24 février 2004
(à titre personnel et "venant aux droits de la SCI Joseph LLANAS) et la MAF aux entiers dépens de première instance et d'appel; Vu le défaut de constitution de la SCI LES GRANDES TERRASSES JOSEPH LLANAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89849
31 octobre 2007
31 octobre 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 31 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 02721 Monsieur Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984c
31 octobre 2007
31 octobre 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 31 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 02722 Monsieur Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
ERNE ANTILLES GUYANE a été déboutée de sa demande en paiementc/Monsieur et Madame X
6253cc54bd3db21cbdd8fc6c
15 juin 2012
15 juin 2012
Joseph X... ... 97230 SAINTE MARIE non représenté COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le 12 Janvier 2012 conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cb
4 avril 2012
4 avril 2012
François Louis Y... ... 13010 MARSEILLE 10 ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me François MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Marie Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Joseph X...
Source officielleChambre 1-1
6710aa38be64d7e510244e4c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee3
17 juillet 2008
17 juillet 2008
recours contre une décision du bureau d'aide juridictionnelle du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 18 Janvier 2008, enregistrée sous le no AJ08/05 Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd3
18 décembre 2001
18 décembre 2001
AU FOND DU 18 Décembre 2001 Rôle N' 97/01162 Joseph Y... C/ Roger Z... Denise A... épouse Z... Claude B... Raymond C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a2
27 février 2007
27 février 2007
Le 7 juin 2005, Monsieur Joseph X... a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePage 10 sur 282