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347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Turquoise N°8 Avenue Kennedy 08200 SEDAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 99/002512 du 16/07/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fb3

Appel

19 février 2002

19 février 2002

PONCET X... 15, route de Fontaine Le Port 77820 LE CHATELET EN BRIE APPELANTE comparante assistée par Maître RENAUD, avocat au barreau de l'Essonne 2 ) SOCIETE LABORATOIRE SARGET PHARMA avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87764

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 11 Boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7de

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES plaidant par Me Romain FLOUTIER, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : LA POSTE représentée par le Directeur de la POSTE DE VAUCLUSE située Cours du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a9

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

22/ 01/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Organisme LOGIPARC-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE POITIERS 65 Avenue John Kennedy

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX04126_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

frange végétale dans son extrémité sud-ouest qui jouxte la parcelle AI 102 restée en grande partie à l'état naturel, elle-même contigüe à un espace boisé classé situé le long de l'avenue John Fitzgerald Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84f94

Appel

20 mars 2000

20 mars 2000

adresse ou siège 1 rue du Molinel - 59675 WASQUEHAL Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée COFINOGA adresse ou siège :106/108 boulevard Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f38

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 11 boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f8

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

RÉGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRÉNÉES GASCOGNE prise en la personne de ses Directeurs et Administrateurs domiciliés en cette qualité audit siège Dont le siège social est 11 Boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88587

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, n'est plus concernée suite au désistement partiel du 31.08.2005 11 boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88703

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, n'est plus concernée suite au désistement partiel du 31.08.2005 11 boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e91

Appel

6 février 2007

6 février 2007

à la Cour assisté de Maître GABET, avocat au barreau de PAU INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, dont le siège social est 11 boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Gérard Lucien Auguste X

6253c9a8bd3db21cbdd88f17

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

VALROMA, exerçant sous l'enseigne "4 PAINS" prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 113, boulevard Kennedy 24750 TRELISSAC Représentée par la SCP FOURNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77f

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

SCP GENOVESE- GILLON- JACQUET, avocats au barreau de GRASSE SCI CLAIR SOLEIL prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 25 boulevard Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca9e

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

PRUD'HOMMES D'EVREUX du 18 Décembre 2007 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 27000 EVREUX comparant en personne INTIMEE : ASSOCIATION NOUVELLE GENERATION D'EVREUX Place Kennedy

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CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3da

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

A 07 / 01704 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 07 Mars 2007 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE HAGUENAU APPELANTE : SA COFINOGA ayant son siège social 106- 108 avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9338c

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

.- F KENNEDY 33696 BORDEAUX CEDEX 9 non comparante BANQUE ACCORD Service Surendettement BP 6 59895 LILLE CEDEX 9 non comparante BANQUE ACCORD Chez CONTENTIAL 1, rue du molinel CS 80215 59445

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91015

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Kennedy-33696 MERIGNAC CEDEX non comparant, non représenté SA SELI Promoteur immobilier, dont le siège social est 31 avenue Baudin-87000 LIMOGES non comparant, non représenté SOCIETE GENERALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0d

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

de constat et d'achat en ligne par un huissier de justice, les 14 et 15 décembre 2009, faisant apparaître l'offre en vente de 26 vidéogrammes et d'un phonogramme reproduisant des interprétations de Kenny

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63104bc74709e24f13d554b0

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0200 INTIMÉE Madame [E] [F] née [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Joseph KENGNE

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