CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

336 résultats pour « Labidi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01679_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

atteste précisément le suivre pour des troubles anxieux anciens et que son patient, lorsqu'il a été hospitalisé en janvier 2023, faisait montre de délires interprétatifs, d'une impulsivité et de " labilité

Source officielle

Page 10 sur 17

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01784_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A, représenté par Me Labarrière, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04605_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

A ; ce dernier est par ailleurs pensionné pour un syndrome de traumatisme crânien se manifestant pas une labilité thymique et caractérielle; une même infirmité ne saurait être pensionnée deux fois.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162677

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

audio relatif à l'examen du dossier d'évaluation en vue d'autoriser le plasma viro-atténué par bleu de méthylène issu de sang total à l'occasion de la réunion du groupe de travail « produits sanguins Labiles

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20156157

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

de l'aménagement de ce site, sachant que la recherche du journaliste ne porte pas sur les conditions d'aménagement de l'aire mais sur l'entreprise spécialisée qui a traité les déchets industriels (laitiers

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

64a50cf1b8594705dbfccc39

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

par acte du 7 octobre 2013 appelé en la cause la société Egb Pajot, la société Axa son assureur, la selarl Ajire, commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Egb Pajot, la société Laidi

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97793328fa00087a25de

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

le 21 mars 2016 que sa patiente était soucieuse et présentait une anxiété inhabituelle, que le 11 mai 2016 son état s'était aggravé avec des troubles du sommeil, des nausées, un état de stress avec labilité

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccf192a57405de33171d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

naissance 4] 1962 à [Localité 11] (GAMBIE) [Adresse 6] [Localité 7]/FRANCE Représentée par Me Eladia DELGADO de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON, toque : 449, plaidant par Me LABIDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f9b6c80a84a5e5f001693c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

KAMELLIA, prise en la personne de son représentant légal N° RCS de [Localité 5] : 509 398 095 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nejma LABIDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1702

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9548b5afe5adfff28926

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

établi le 24 mai 2017 par le Dr [M], médecin psychiatre, que Mme [J] [U] souffre d'une psychose dysthymique, d'humeur dépressive avec éléments paranoïdes, de probables hallucinations persistantes, de labilité

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63c109ccbf9fd47c90a13e36

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

24 h et 72, ont tous en commun qu'il y est question « d'idées délirantes » ; le certificat médical initial évoque l'idée de « persécution mystique et fantastique avec instabilité psychomotrice avec labilité

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060528558704f52e681b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

débats par la requérante, le docteur [P], psychiatre, certifie avoir reçu en urgence le jour-même, 'Mme [X] qui présentait un état d'agitation anxieuse, crise d'angoisse, humeur dépressive, grande labilité

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

651d0334fe8d588318c1afd7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

désorganisation idéo-comportementale, que le discours est empreint d'idées délirantes, de mécanismes interprétatif et hallucinatoire notamment centré sur l'électricité, sans critique, qu'il est observé une labilité

Source officielle
CA

1re chambre civile

63007957521ab1c563ce09b1

Appel

17 août 2022

17 août 2022

médical établi par le docteur [N] le 27 juillet 2022 quà cette datre Mme [F] présentait des troubles du comportement intenses avec un contact étrange et hypersyntone, une exaltation de l'humeur avec labilité

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66274efbc1c6ed00087b3e03

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Il persiste cependant une labilité thymique et une difficulté à contrôler ses émotions. La reconnaissance des troubles reste faible et le patient présente une ambivalence aux soins.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

669a0193bf9da27f384b0d34

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

N], souffrant d'un trouble bipolaire de l'humeur, a présenté un épisode de décompensation psychique franche, avec agitation psychomotrice, tension psychique, tachypsychie, logorrhée, coqs à l'âne, labilité

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6887317f1692fcf85d581fde

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Il ressort des différents certificats médicaux que progressivement, sa logorrhée a diminué ainsi que sa labilité émotionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

688c4c41119f12788f059ddd

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

rupture de soins depuis six mois, avec un risque de mise en danger de sa personne, en relevant la verbalisation d'idées suicidaires, qu'il est anosognosique avec une désorganisation psychomotrice et une labilité

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6866138027f49a37ec714e8c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[S] se montrait rapidement tendu avec une labilité thymique. Aux termes de son avis médical du 27 juin 2025, le docteur [B] indique que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87827

Appel

30 mars 2005

30 mars 2005

notamment occasionné un syndrome pseudo-grippal (fièvre, courbatures, arthralgies) et initié une forte fatigue ainsi que des problèmes, toutefois mineurs, d'allergie (épisodes d'urticaire marqué) et de labilité

Source officielle