CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 103 résultats pour « Lucas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01099_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Bordes, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 10 sur 256

← PrécédentSuivant →
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00439_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

A à verser une somme de 1 000 euros à la communauté de communes Avre Luce Noye sur le fondement de l'article L. 791-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e5

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Lucas né le 26 juillet 2010 et confirmé pour le surplus les dispositions du jugement rendu le 6 septembre 2013.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69eafa4acdc6046d4756d214

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LUCAS Représentée par Me Marceline OUAIRY JALLAIS de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 260146 INTIMES

Source officielle
CA

5ème Chambre

66ff85dfa4ff9ec259c099e4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de NANTES - N° du dossier E0001JK1 [I] [G] Représentée par Me Eve NICOLAS de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0001JK1 INTIMEE [O] [N] Représentée par Me Florent LUCAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd34

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/01486 ORDONNANCE N Mademoiselle Aurore X... ... 49080 BOUCHEMAINE Représentant : la SCP SULTAN - SOLTNER - PEDRON - LUCAS (avocats au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c734cdc6046d4788f530

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Danielle BABIN, avocat au barreau de Paris (toque E0256) PRÉSIDENTE : Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente de chambre GREFFIER : Monsieur Lucas

Source officielle
CA

ETRANGERS

64b8d0aaa5d4a205dbc5cdfd

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

né le 26 Novembre 1993 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retneu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, non comparant , pv de refus représenté par Me Lucas

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cde699e5a2b5d969490d1e

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[B] [P] né le 05 Mai 1999 à [Localité 2] de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Lucas DALLONGEVILLE,

Source officielle
CA

Rétentions

66c826175372bffe8256309d

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Katia LUCAS

Source officielle
CA

ETRANGERS

686f49ff1cd28a275e6bd851

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

prolongation du maintien au centre de rétention de : [O] [G] né le 15 Octobre 1985 à [Localité 1] (Algérie) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 06 juillet 2025 à 14 h 42 par courriel, par Me Lucas

Source officielle
CA

Chambre 3-2

688858fbd8cf5e00fc8987d1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[N] [F] METAYER [P] [U] Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Martine DESOMBRE Me Lucas PANICUCCI Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

6e chambre

6032525a87f7d087f7767d9e

Appel

27 février 2018

27 février 2018

cour : Ordonnance rendue le 07 Juin 2017 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 17/00340 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le 27 Février 2018 à : - Me Lucas

Source officielle
CA

1re Chambre C

60361b58541d037f348dd654

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2015.

Source officielle
CA

1re Chambre C

61635dea683f470e3416dc57

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Février 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

Des relations d'Eddy X... et Sylvie A...sont issus deux enfants : Benjamin né le 11 octobre 1997 et Lucas né le 11 décembre 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b93

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e7

Appel

22 février 2013

22 février 2013

débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Corine X... ... 22190 PLERIN Appelante, comparante en personne, assistée de Me Gaëlle BERGER-LUCAS

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02892_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02325_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle