DU 24 AVRIL 2015 N° 2015/ 342 Rôle N° 13/13638 [Q] [F] épouse [H] [S] [H] [G] [H] C/ [I] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me LUCIANI

[I] [Z] [M] [U] né le 09 avril 1983 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Marie-Laure Luciano, avocat au barreau de Paris substitué à l'audience

avocat au barreau D'AVIGNON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 7355 du 25/ 09/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉS : Monsieur Alain Lucien

[H] [E] que celui-ci a perçu un salaire de base de 2.300 euros brut pour les quatre premiers mois de travail, puis un salaire de base de 2.500 euros brut à compter du 1er février 2016, ce qui montre qu'il

[Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant, Me Myriam WIN-BOMPARD (TOQUE 114), avocat au barreau de GUADELOUPE, avocat postulant

Confirmer le jugement de première instance du 27 mai 2010 en ce qu'il a débouté Monsieur Antonio X... de toutes ses demandes, - Infirmer le jugement de première instance en ce qu'il a débouté Monsieur Lucien

En vertu de l'article 11.4 de ce même règlement, relatif aux toitures : " () 11.4.7 Les lucarnes sont admises à l'exception des "chiens assis" et des lucarnes rampantes.

REPRESENTE par Me Anne LAGARRIGUE, Avocat au barreau de VESOUL ET : SA PLACAGES DU CENTRE, ayant son siège social, 21, rue aspirant Henry, à 70320 AILLEVILLERS INTIMEE REPRESENTEE par Me Lucienne

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NÎMES Société CGU INSURANCE PLC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mars 2014, devant Mme Françoise LUCIANI

avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL DOMAINE DE TANGHICCIA prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège Lotissement A Marinella 20290 LUCCIANA

ROUSSILLON MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DU GARD SA VILMORIN SAFER LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 20 JANVIER 2009 APPELANT : Monsieur Henri Lucien

, Conseiller Délégué à la Protection de l'Enfance désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 01 septembre 2008 pour remplir les fonctions de Président -Conseillers : Monsieur Bruno

Mots clés : contrat de maîtrise d'oeuvre, absence de délai contractuel d'exécution, pénalités de retard (non), solde d'honoraires PARTIES EN CAUSE : SARL MAISONS TRADITION ayant siège 37, rue Lucien

Lucien et de Z...

Elle relève que le tribunal a décidé que l'état était l'état brut, sans aucuns travaux de quelque nature qu'ils soient et par qui que ce soit.

MILESI VERNIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'Evry sous le numéro 311 147 631 11 rue Lucien Sampaix ZAC de la Croix Blanche

PARIS, toque : J125 et assistés sur l'audience par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 INTIMÉS Monsieur Pierre Lucien

9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ Rôle N° 11/12250 [N] [B] C/ SAS DUCOURNAU LOGISTIQUE Grosse délivrée le : à : -Me Lucien

Une lucarne abîmée à Andard dénoncée par le client dont ci-joint une copie de la facture de réparation. Non respect des horaires de l'entreprise d'après témoignage d'un ancien collègue.