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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6163abed379f4722fa1c5310
8 février 2011
8 février 2011
Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 08 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8741b
23 juin 2004
23 juin 2004
Avocat au Barreau de LYON CGEA D'ANNECY 88 avenue d'Aix les Bains 74602 SEYNOD Représenté par Me ELJERRAT, Avocat au Barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Mai 2004 Présidée par Madame MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89323
22 juin 2007
22 juin 2007
GREFFIER : Christelle CABRAL, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier, aux débats et Monique MORISS, greffier au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ee
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Représentés tous deux par Me Audrey C... de la SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX SARL ORQUERA IMMOBILIER, CENTURY 21 Siège social sis [...]
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02857_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Irénée Schohn, Julien Morin, Sylvain Denegre, Yann Morvan, Stephen Losfeld, Marc Szyszka et Florel Manac'h ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Rennes, sur le fondement des dispositions
Source officielle4ème Chambre
69cf5020cdc6046d47f1f456
2 avril 2026
2 avril 2026
- Dit que la charge de la dette se répartit comme suit : - la SARL ACI et la SA Allianz Iard : 30,86% ; - La SAS SPB et son assureur SMABTP : 24,60% ; - Groupama (assureur de la société [W] [M] Morin
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37c
22 février 2008
22 février 2008
.-16410 DIRAC Libre Déjà condamné Appelant et intimé, cité le 2 avril 2007 à personne, absent, représenté par maître LE BORGNE loco maître BETHUNE de MORO, avocat au barreau d'ANGOULEME.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791db053208318995b3a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SOCIETE NOUVELLE PRADEAU MORIN, représentée par Me Philippe JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1753 Intimées : Société VINCI IMMOBILIER DEVELOPPEMENT HOTELIER, représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69d9da8ccdc6046d47d91c88
9 avril 2026
9 avril 2026
LOCALIS, représentée par Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 - N° du dossier 20190268 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab38
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par le Pole social du TJ de [Localité 7] n° RG 20/00216 ET S.A.R.L. [5] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Daniel VIALA, avocat au barreau de PAU, substitué par Me Clémence MORIN
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab3a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2022 par le Pole social du TJ de [Localité 7] n° RG 20/00215 ET S.A.R.L. [5] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Daniel VIALA, avocat au barreau de PAU, substitué Me Clémence MORIN
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab3c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par le Pole social du TJ de [Localité 7] n° RG 20/00214 ET S.A.R.L. [5] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Daniel VIALA, avocat au barreau de PAU, substitué par Me Clémence MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6dc
25 mars 2008
25 mars 2008
DE MORO - J. PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43e
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Libre Jamais condamné Appelant, cité le 21 décembre 2007 à domicile (AR signé le 22 / 12 / 2007), non comparant, représenté par Maître MORIN J.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01934_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La communauté de communes de la Morinie, à laquelle s'est substituée la communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer a, par un acte d'engagement conclu le 17 juillet 2015, attribué à la société Idverde
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603354af2e147d05b938e022
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Gestion et Titrisation Internationales), venant aux droits du Crédit Lyonnais, nouvellement dénommé LCL N° SIRET : 380 095 083 00024 [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Nicolas Tavieaux Moro
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4b
3 mars 2017
3 mars 2017
.-77100 MEAUX Représenté par Me Eric MORIN de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX SCI X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
677f6624e034c1f8dc4588c5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686df893bdbdd86396f39143
8 juillet 2025
8 juillet 2025
jambut ORDONNANCE PRONONCANT L'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL Juridiction hors ressort CA [Localité 1] (Articles R 311-3 et D 311-1 du code de l'organisation judiciaire) ( , 1 page) Nous, Fabrice MORILLO
Source officielle1ère Chambre
65434b1d0147228318b91401
30 octobre 2023
30 octobre 2023
N° Portalis DBVD-V-B7H-DS4I Mme [W] [J] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 13] 14e [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL
Source officiellePage 10 sur 122