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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627f48f2551627057d32e150
13 mai 2022
13 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
670f585d4ad0d5ee7d7e5d8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre civile
670a1164f178dc2492b0fa94
11 octobre 2024
11 octobre 2024
] Représentant : Me Gaëlle DE THORE de l'AARPI OVEREED, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTS Monsieur [E] [F] [N] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie NADIR
Source officielleChambre civile 1-5
667fa3830693c2be63c5be9f
24 avril 2024
24 avril 2024
PROMY représentant : Me Amina NAJI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C2270 - N° du dossier ANPROMY Intimée : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8ca
29 avril 2025
29 avril 2025
Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Didier LEFEVRE, avocat au barreau d'ALENCON DÉBATS : A l'audience publique du 16 janvier 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acff3eafe9fcf076001
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[13] [20] [14] [19] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
626cd31ebd20aa057d9f383f
29 avril 2022
29 avril 2022
[Adresse 40] TRESORERIE [23] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
653ca6c383c9498318209e59
27 octobre 2023
27 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66863d18b1dbbe3bae600430
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
671894b8d8ceca1cd7019298
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
65b4b14a7ef77d000880b603
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle14e Chambre
603297e34a96470c807a9631
22 décembre 2017
22 décembre 2017
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurence NASSI-DUFFO
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01536_20240215
15 février 2024
15 février 2024
par le maire de la commune d'Eguilles de sa décision du 25 juin 2019 par laquelle il ne s'était pas opposé à la déclaration préalable qu'elle avait présentée aux fins de construction d'un bassin de nage
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00726_20230202
2 février 2023
2 février 2023
qu'il est dépourvu de toute signalisation sur sa dangerosité ; il n'est pas démontré de tolérance officielle du maire quant à l'accès à ce site ; - le comportement de la victime, qui ne savait pas nager
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336877024cc0c3e2e3beaad
10 août 2022
10 août 2022
DBVL-V-B7G-TBD3 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
64bb73590d42fcd969e7cf4b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleRETENTIONS
65b0bbc78d0ccf000877e565
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Z] [U] [I] né le 01 Janvier 2000 à [Localité 1] de nationalité Guineénne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [2] ayant pour conseil Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e32
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Représenté par Me Emmanuelle LEUDET, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Nadir HACENE de la SELARL CARBONNIER-LAMAZE-RASLE & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANT
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b671dfcd8318201006
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[S] [B] né le 07 Juin 1981 à [Localité 5] (69) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON, toque : 1265 * * * * * * Date de clôture de l'instruction
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d344bf0d1935aef8bc
29 avril 2025
29 avril 2025
avocats, Mme DELAUBIER, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officiellePage 10 sur 61