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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
69f44532cdc6046d472eb7d5
30 avril 2026
30 avril 2026
N° SIRET : 348 352 048 [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Virginie PIEDAGNEL, avocat au barreau de CHERBOURG DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2025, Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69cf63a3cdc6046d47f417b5
2 avril 2026
2 avril 2026
GREFFIERE : Mme FLEURY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Présidente de chambre, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03835_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
de l'absence de principe de dilution ; - l'arrêté ne prévoit pas de mesures suffisantes pour prévenir la pollution des eaux souterraines, ainsi que pour prévenir les effets d'une remontée de la nappe
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbd8e405357f749eab87
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nappe au droit de la parcelle CL 65 ; en conséquence, le coefficient de nappe ke retenue à 0,5 semble justifié.
Source officielle1ère Chambre civile
6901af41748a422ad953cbbd
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, Présidente de chambre, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI, Président
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3e8bf535a2d228f964e
5 août 2025
5 août 2025
Adresse 9] [Localité 1] représentée et assistée de Me Marion LEBRUN, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 20 mars 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme BARTHE-NARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf9
6 mars 2008
6 mars 2008
construction était de 155.344,33 € mais a atteint la somme de 364.780 €, que le projet prévoyait une cave, qu'il est apparu au cours des travaux de terrassement que la construction était édifiée sur une nappe
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01373_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par un mémoire en réplique, enregistrée le 21 octobre 2020, Mme A, représentée par Me Muriel Komly-Nallier, persiste dans ses précédentes conclusions.
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
indiquait que la teneur en hydrocarbures totaux était conforme aux normes ; elle confirmait, dans une lettre consécutive du 14 août 1997, qu'il n'y avait pas lieu de procéder à la dépollution de la nappe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60333093305a45a19dd82695
7 septembre 2017
7 septembre 2017
(«'proposer les services de MPS à la base de clients de NATIS'», «'réponse combinée à des appels d'offres'», «'sous-traitance à MPS lorsque NATIS est en suractivité'»), - les «'B to B services'», soit
Source officielle3e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1af
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Par conclusions du 21 mars 2011 sont également intervenus à l'instance la SCI NAPIER AZUR, Mme [W] [R], la SCI COCCINELLE, M [B] [M] et Mme [L] [M], la SCI GIMI, la SCI STELA, M [J] [O], Mme [H], M [A]
Source officielleRETENTIONS
650d30fc71dfcd83182011df
1 septembre 2023
1 septembre 2023
[T] [Y] né le 02 Septembre 1996 à [Localité 4] ([Adresse 2]) de nationalité Algérienne Actuellement retenu CRA 1 comparant assisté de Maître Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officielle2ème Chambre
62c91ac7f3eafe9fcf075ff1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acdf3eafe9fcf075ffb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
3] CENTRE [20] ITIM/PLT/COU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
69fd7f4acdc6046d47045a7c
1 avril 2026
1 avril 2026
Monsieur [J] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 260096 Madame [Z] [C] [Adresse 3] [Localité 3] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
66863d19b1dbbe3bae60044c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle3e Chambre A
6035ef6a462599553cd3ea89
28 janvier 2016
28 janvier 2016
En effet, la chaussée était humide et une nappe de brouillard particulièrement dense était en place sur les lieux de l'accident.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603710a537ea5bab19a5c488
17 juin 2015
17 juin 2015
génie civil incluant la pré-voûte en béton projeté fibré destiné à maintenir les terres mouvementées, et la fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité intégré, l'ouvrage étant immergé dans la nappe
Source officielle17e Chambre B
6031e10ea34bcbb4b056b7f2
14 juin 2018
14 juin 2018
X... faire le geste du salut nazi dans la cour de l'entreprise en sa présence (Noël A...), -avoir vu M.
Source officielleChambre A - Civile
65321a2d9e4ea48318f5aa03
17 octobre 2023
17 octobre 2023
uniquement en lien avec des infiltrations en sous-sol de l'habitation dont la reprise suppose uniquement la mise en oeuvre d'une étanchéité entre le mur de l'immeuble et la terrasse ainsi que d'une nappe
Source officiellePage 10 sur 93