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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d5
30 juillet 2024
30 juillet 2024
nécessité de deux consultations médicales par semaine, troubles dépressifs récurrents, douleurs permanentes, traitement lourd contre la polyartthrite rhumatoïde pouvant avoir des effets secondaires, obésité
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
signes de décompensation ni de complications à long ou moyen terme et que son diabète est « relativement stabilisé malgré l'absence de rigueur des règles hygiénodiététiques »; qu'elle est atteinte d'une obésité
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb6
18 juillet 2025
18 juillet 2025
l'endommagement de son genou gauche, dont il subsiste une gonarthrose et un hématome non résorbé, elle présente une volumineuse éventration consécutive à la pose d'un by-pass gastrique en raison d'une obésité
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a780dc8121050008662d35
16 janvier 2024
16 janvier 2024
au jugement entrepris ne sont pas de nature à remettre en cause l'appréciation du premier juge, en ce que s'il peut être admis que l'état de l'intéressé contre indique le port de charge lourdes, une obésité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03343_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D'autre part, dans son avis du 10 janvier 2020, le collège de médecins de l'OFII a estimé que l'état de santé du requérant, qui souffre d'obésité morbide et est en attente d'une greffe de la cornée, nécessite
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85450
15 février 2001
15 février 2001
à celle présentée avant la coloscopie et les interventions subies ; qu'il précise que dans l'appréciation des symptômes dont Mme Y... se plaint on ne peut sous-estimer l'incidence de son importante obésité
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c1
18 décembre 2002
18 décembre 2002
pas été pratiqués ; qu'au contraire, l'expert D... indique que les multiples tares médicales antérieures chez une patiente âgée de 60 ans, présentant des antécédents multiples comme du diabète, une obésité
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
MOTIFS DE LA DECISION : Dans son rapport le Docteur K... justifie l'intervention initiale pratiquée qui a consisté dans la pose d'un anneau gastrique par l'obésité sévère que présentait Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b416
20 mars 2008
20 mars 2008
pour mandataire ATRADUIS CREDIT INSURANCE NV société de droit néerlandais, domiciliée en son établissement secondaire en FRANCE 44 avenue Georges Pompidou 92596 LEVALLOIS PERRET ayant son siège Oberrather
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01084_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Après sa majorité, le requérant, qui est alors demeuré en France de manière irrégulière, justifie avoir poursuivi une scolarité jusqu'en 2019 au lycée professionnel d'Obernai, où il a également réalisé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02947_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Pour contester cet avis, le requérant indique souffrir de plusieurs pathologies, à savoir un diabète traité par insuline, une tuberculose pulmonaire, une embolie pulmonaire, une obésité morbide, une hypertension
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00659_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
L'intéressée, qui se borne à mentionner les pathologies dont elle souffre, particulièrement la trisomie 21, la maladie de Basedow, l'obésité et l'apnée du sommeil, et à produire deux comptes rendus de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00718_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Mme C souffre d'un diabète sucré depuis 1996, devenu insulino-dépendant en 2003, d'obésité, d'hypertension et de rétinopathie.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03001_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
, née en 1998, présente de nombreux antécédents médicaux, d'hydrocéphalie, de nystagmus bilatéral, d'otites à répétition, de puberté précoce et qu'elle souffre aujourd'hui de problèmes de surdité, d'obésité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00294_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie dilatée hypokinétique et ischémique stabilisée, de tachycardie sinusale, d'un possible syndrome d'apnée du sommeil, d'obésité
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e15
16 février 2021
16 février 2021
prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Carol SABA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1782 Défenderesse au recours: IDEMIA FRANCE SAS, anciennement dénommée OBERTHUR
Source officielle18e Chambre
6032571ac2e6448c790193e0
23 février 2018
23 février 2018
que les repas entre les managers et leurs équipes n'ont pas été pris en charge pour des raisons de trésorerie; que si des objectifs plus importants lui ont été assignés, c'est en raison d'éléments obectifs
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050a
25 janvier 2013
25 janvier 2013
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; FAITS, ET PROCÉDURE Mme Ginette D..., alors âgée de 64 ans et souffrant d'obésité
Source officielle4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b73e
9 novembre 2012
9 novembre 2012
diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Véronique OBERTI
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674421
6 septembre 2022
6 septembre 2022
légère de certains mouvements dès lors qu'il peut être retenu que les mouvements d'adduction, de rétropulsion et de rotation externe s'effectuent normalement s'agissant d'une personne présentant une obésité
Source officiellePage 10 sur 27