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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
67ef715c8d5c08d4a262e58a
3 avril 2025
3 avril 2025
AVRIL 2025 N° 2025/167 Rôle N° RG 25/03759 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTD5 [X] [P] C/ [R] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure LAYDEVANT Me Vanessa OLIVIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc3d2833fef260f3613e24
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Olivier X... et la Sarl Olivier X..., ont les 6 et 9 mars 2015, fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris la Selarl A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a5
24 mars 2015
24 mars 2015
Olivier X... sont établis.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b56a
30 avril 2008
30 avril 2008
FESTINA FRANCE a reconventionnellement sollicité la condamnation d'Olivier X... à lui payer trois factures.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b870
16 avril 2008
16 avril 2008
Olivier X... à payer à Mme Martine Y... la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, - condamné M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04490_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’autre art, si le réfet de olice soutient que la feuille de salle rem lie le 19 se tembre 2015 ar M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9207b
24 février 2015
24 février 2015
Olivier X... C/ Me Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bcb
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Antoine A... et Mademoiselle D... vont faire l'objet d'une procédure de licenciement qui sera effectuée par Monsieur OLIVIER.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152a
9 mai 2014
9 mai 2014
représenté par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE Monsieur Régis X... demeurant... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b9
25 mars 2010
25 mars 2010
* Par déclaration du 10 avril 2009, Olivier X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a537
25 avril 2007
25 avril 2007
Olivier X... a porté plainte contre Mme Z... son employeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c55
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Alain X... ... 32800 RAMOUZENS Représenté par Me Christiane MONDIN SEAILLES, avocat au barreau d'AUCH DÉFENDEURS Monsieur Jean-Marie Y... ... ... 31240 L'UNION Représenté par Me Didier OLIVE
Source officielleChambre-1 civile et com.
69facd86cdc6046d47becdd1
5 mai 2026
5 mai 2026
HOTEL LE CRYSTAL Représentant : Me Franck MICHELET de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMES Maître [K] [B] Représentant : Me Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L
Source officielle1ère Chambre
69fc1fc1cdc6046d47e0bda6
6 mai 2026
6 mai 2026
tribunal judiciaire de Mont de Marsan, dans le cadre d'une instance opposant les époux [V] [Q] et [I] [C] à Mme [K] [T], a, notamment : - ordonné à Mme [T] de tailler à la hauteur maximale de 2 mètres l'olivier
Source officiellePremier président
690aef9328bf9d42b6cc36c2
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Olivier BRAY, substitut général, DÉBATS : audience publique du 31 Octobre 2025 ORDONNANCE : réputé contradictoire, PRONONCÉE publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c7
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Olivier Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94597
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Olivier O... et Georges I....
Source officielle2ème Chambre
69f19555cdc6046d47ed6344
28 avril 2026
28 avril 2026
LES OLIVIERS DU PEUX PINSON C/ S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379f8d1bc2605de4b48fd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[D], la société Oliger France et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc3870c78abe5c54e12119
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Olivier.
Source officiellePage 10 sur 1080