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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6348ff6763d497adffda3f8d
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Les demandes en déclaration de clause non écrites Juger que la stipulation 4.2.3 'le prêt est à paliers' n'est pas rédigée de manière claire et compréhensible.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d43e93e17a637920558d
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Monsieur [G] [R] évite de porter des lourdes charges, il se plaint d'une perte de forces et prendrait un traitement antalgique pallier 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb63
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X... présentait en effet les conditions énoncées et avait validé son premier palier du parcours professionnel le 1er janvier 2004.
Source officielle2ème chambre sociale
6780bc837876e75543d1c692
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[I] fait valoir que le docteur [C], qui a constaté lors de son examen une douleur à la palpation et un suivi au centre anti-douleur, conclut à une cervicalgie chronique et souffrance psychologique et à
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddcb
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 11 Décembre 1979 à ANAMUR (TURQUIE) Chez Monsieur Kamil Z... ... 42800 RIVE-DE-GIER représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie PALLE, avocat au barreau
Source officielle2 e chambre civile
63465932c024d1adffef7518
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Statuant à nouveau : - dire n'y avoir lieu à effacement de sa créance au titre du prêt n°100961820000041872902 à l'issue du second palier de 24 mois, - fixer les nouvelles modalités de remboursement
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163abdf379f4722fa1c51bf
5 novembre 2009
5 novembre 2009
, des escaliers, le nettoyage des locaux vide-ordures et paliers, le nettoyage des ascenseurs, le nettoyage des vitres palières, le nettoyage des allées, le nettoyage des locaux techniques et caves
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92621
6 juillet 2015
6 juillet 2015
Selon déclaration au greffe en date du 27 novembre 2012, la SARL LA PALME D'OR a interjeté appel de ladite décision.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01905_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Delage, président de chambre, - Mme Julliard, présidente assesseure, - Mme Palis De Koninck première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a60a1d97f2f687d912dc
16 décembre 2010
16 décembre 2010
, à savoir que les pales étaient en fait de marque ATV.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86263
28 mai 2002
28 mai 2002
utiliser pour l'accès à ses services d'accès à Internet, dans le cadre de la prestation de facturation - recouvrement fourni par FRANCE TELECOM, outre le tarif local Internet de FRANCE TELECOM, le palier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6544cde4277d1bd5aa
15 avril 2022
15 avril 2022
En janvier 2017, la société Tarrerias Bonjean expose avoir constaté sur le site internet la commercialisation d'une gamme dénommée « Pablo », sous la marque Koziol, proposant des couteaux à steak qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0d
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Ils expliquent que pour installer la canalisation litigieuse, Mme A...a ouvert la grille privative et qu'elle a posé sa canalisation sur leur palier qui est privatif.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643e35dd83146e04f531ecb8
17 avril 2023
17 avril 2023
Lors des opérations de palpation, il n'a pas remis spontanément un des deux téléphones trouvés en sa possession à la première demande de vider ses poches, ce qui constituait un premier élément suspect.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00200_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
C..., représentés par Me Paloux, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 1603452 du tribunal administratif de Nice en date du 20 novembre 2019 ; 2°) de condamner solidairement la
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f8
4 mars 2015
4 mars 2015
ne restaient pas dans le même plan et l'on pouvait comparer ce mouvement en bout de pales à celui décrit par M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02770_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par ailleurs, le rehaussement du moyeu des éoliennes a pour effet, nonobstant l'accroissement de la longueur des pales, de relever à 40 m la garde au sol des pales qui était de 37 m pour l'éolienne E1
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9261a
6 juillet 2015
6 juillet 2015
DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00662 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe en date du 21 janvier 2014 APPELANTE SARL LA PALME
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA01524_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Le rapport de Mme Palis De Koninck a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par le mémoire susvisé enregistré le 16 mars 2026, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b1e9e4ea48318f5ae67
18 octobre 2023
18 octobre 2023
MOTIFS DE LA DECISION Par acte sous seing privé en date du 3 mars 2016, la société Crédit du Nord a consenti à la société Palex un prêt professionnel destiné à financer des travaux d'aménagement et
Source officiellePage 10 sur 536
Palos Barragues, Sophie, Rabeuf
28/07/2026
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EARL PALOSSE
03/07/2026
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PALOS, Sylvia, Josiane, Jeanne, GHESQUIERE
09/06/2026
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CORDONNERIE TRADITIONNELLE PALOS
07/06/2026
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LOS PALOS
15/05/2026
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