AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
6883104480821d9a1906fc39
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 352 - N° du dossier D2500357 Intimée : Madame [H] [S], représentant : Me David
Source officielle1ère Chambre A
60331e13710cde8fa9af67c0
26 septembre 2017
26 septembre 2017
provisoire de la SCI VALNEGRA dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93876
29 décembre 2016
29 décembre 2016
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats, et de Mme Patricia RIVIERE, greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93877
29 décembre 2016
29 décembre 2016
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats, et de Mme Patricia RIVIÈRE, greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba40
2 avril 2008
2 avril 2008
D..., avocat Monsieur Stéphane X... ... 78370 PLAISIR représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN- DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Monique C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
David J... lui avait ainsi remis au cours des mois écoulés une dizaine de kilos de cannabis.
Source officielleSociale B salle 2
6639c3c9941311000823863f
19 avril 2024
19 avril 2024
[E] [T], [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f192
23 janvier 2012
23 janvier 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfdf
26 mai 2011
26 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f0
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Isabelle C...
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] a été transféré à la SARL YVES ET DAVID, alors « en cours de formation », dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
22 mai 2008
Patrick Clément Henri X... S. A. R. L. DENEB S. C. P. MICHEL Y... -HELENE Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd27f30ddf1e90d1fc4ded
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Patrick X... Né le [...] à Paris (75013) Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a080
20 février 2008
20 février 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16d
5 juin 2008
5 juin 2008
David X... C / Patricia Y...
Source officielleChambre 1-5
64a7af0c3bcaf505db69627a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PIERRE HEIRIES, [H] [V] SUCCESSEUR, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alain-David
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd836
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Maître [C] [T] ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société FAVA-FRERES HOTELLERIE DU BAS BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par : Maître David
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd838
18 octobre 2012
18 octobre 2012
DU BAS BREAU SA [Adresse 2] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par : la SCP MENARD - SCELLE MILLET (Maître Yves MENARD) avocat au barreau de PARIS, toque : L0055 assisté de : Maître David
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6031eba10ab6df24b87befcb
5 juin 2018
5 juin 2018
MM Lucien, Daniel et Patrick X..., et Mme Marie-Christine X..., ont interjeté appel le 23 juin 2017.
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1234486ef05df3025b4
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ACCESS'OR [Adresse 2] Ayant pour avocat Maître David LACROIX, avocat au barreau de Douai DÉBATS : à l'audience publique du 20 septembre 2022 Tenue par Alain MOUYSSET magistrat chargé d'instruire
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