CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

934 résultats pour « Philippe Alliaume »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

678750af892c83ef59be59b9

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

IARD ; - Rejeté la demande en consignation formée par la SA ALLIANZ IARD ; - Condamné la SA ALLIANZ IARD à verser à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfdb1dbbe3bae6002c8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES Monsieur [C] [S] né le [Date naissance 3] 1968

Source officielle
CA

1ère chambre

6a167f82cdc6046d47110fe5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

01240 - N° Portalis DBVH-V-B7K-J5ID joint au dossier 26/00007 Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de NIMES, décision attaquée en date du 04 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/01386 La Sa ALLIANZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801dca22d41c0a3fc6ec9f1

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Vu les conclusions d'intimé notifiées par le RPVA le 11 février 2025 par le conseil des sociétés AXA FRANCE IARD et ALLIANZ IARD.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

680a0081329e941ca0d77aa2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616308055a67331bacec3ca4

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Cet immeuble ayant été détruit en totalité par suite d'un incendie, l'indivision [U] a assigné son assureur, la société ALLIANZ, ainsi que la société CROC AFFAIRES et son assureur AXA en référé devant

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63bfb3075e2fbe7c900437b8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02219_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du SDIS de la Somme la somme demandée par la société Allianz IARD au même titre.

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d2809

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd9498c

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Philippe HOYET, Président de Chambre, Marie-Aleth TRAPET, Conseiller, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller

Source officielle
CA

5e chambre civile

6284904f498a54057d102e50

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

La compagnie d'assurance du magasin, la SA ALLIANZ a refusé de prendre en charge le sinistre et par ordonnance de référé en date du 12 octobre 2017 le tribunal de grande instance de Montpellier saisi par

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6e29c3df04f589a375

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ALLIANZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Nikita SICHOV Me Philippe SANSEVERINO Me Florian LASTELLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554b08c361831812f563

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ALLIANZ IARD CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Philippe RAFFAELLI -Me Laurent DUVAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Référés Civils

627b562676c5d9057df802c1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Les sociétés Allianz Iard et Bureau Veritas Construction se sont désistées de leurs demandes, ayant été réglées et ont renoncé à leurs prétentions fondées sur l'article 700.

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d798bcafcb3a63e04d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par acte en date du 11 septembre 2023, la société Allianz Iard a assigné en garantie M. [L], agent d'assurance Allianz et son assureur, la société CGPA.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fca5836e68210229ff2889d

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2020 N° 2020/619 N° RG 19/05675 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECR6 SA ALLIANZ IARD C/ [F] [W] [P] [B]

Source officielle
CA

Chambre sociale

6719e5145857dd64cbdaa6ac

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ADREXO Représentée par Me Philippe YON de l'AARPI 107 Université, avocat au barreau de PARIS INTIMEES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162f6f3b807dfe813d296f4

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2012 N° 2012/ 353 Rôle N° 11/08984 [I] [P] épouse [N] C/ SGAC BELLAN ET CIE Société ALLIANZ GLOBAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X

6253cabebd3db21cbdd8bea3

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION c/ Monsieur Pierre Lucien Antoine X... SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6887316f1692fcf85d581efe

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK de la SCP DORVALD MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 substitué par Me Irène GABRIELIAN

Source officielle

Page 10 sur 47

← PrécédentSuivant →