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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
661f66062313f20008a52683
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2721
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
... 75005 PARIS représentée et assistée de la SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) et de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN (Me Jean-Pierre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1re chambre 1re section
6036b6159510cd56c7c2a49f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
11] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE & BRESDIN, avocat postulant et plaidant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 - N° du dossier 080153
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Alexandre X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
20 mai 2016
.-75010 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Monsieur Pedro Y... né le 20 octobre 1982 à LAVOS (PORTUGAL) demeurant...-75020
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
ROUSSEAUné le 22 février 1953 à CUY (60310), de nationalité FRANOEAISE3 rue du Clos-Garnier95240 CORMEILLES EN PARISISreprésenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI, avoué - N du dossier 0016635assisté de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe13
12 novembre 2012
12 novembre 2012
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Jeanne Y...
Source officielle5ème Chambre
679c6d965dcac3ba60034e0d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pierre CASTELLI, Président de chambre ASSESSEURS : M.
Source officielleChambre 3-2
642fb542cece1704f57472e8
6 avril 2023
6 avril 2023
La SARL MJB ASSOCIES sera condamnée à lui verser la somme de 3000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile avec distraction au profit de Maître BOISRAME.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f11e91c8e9fcf0712f1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle2e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e7a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me REDON, avocat plaidant Monsieur [K] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL
Source officielleRétention Administrative
69df2492cdc6046d4748349d
14 avril 2026
14 avril 2026
LE PREFET DE LA COTE-D'OR prononçant le placement en rétention de l'intéressé ; Vu la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e372
27 juin 2011
27 juin 2011
Madame Isabelle A... est appelante d'un jugement rendu le 3 mai 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal précité qui a : - dit que l'autorité parentale serait exercée exclusivement par la
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90730
28 mai 2013
28 mai 2013
Alexandre X... C/ Mme Hélène Y...épouse X...
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de Me Marie Alexandre et la SCP Duhamel associés, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - rejeté le surplus des demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
Mme A..., mère d'Alexandra, produit des certificats médicaux des 6 septembre 1995, 26 septembre 2000 et 28 septembre 2000 qui font apparaître que l'état de sa fille est resté le même depuis l'expertise
Source officielleRétention Administrative
69e31720cdc6046d47a7dc29
16 avril 2026
16 avril 2026
LE PREFET DU BAS -RHIN interjeté par courriel du 16 avril 2026 à 10 heures 36 contre l'ordonnance ayant remis M.
Source officiellePage 10 sur 253