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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2bd1
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne CHALBOS, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e5
22 janvier 2008
22 janvier 2008
G. 11-05-071) rendu par le Tribunal d'Instance de GRENOBLE en date du 08 septembre 2005 suivant déclaration d'appel du 07 Octobre 2005 APPELANTS : Monsieur Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c7
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Michel X... C/ M. Henry Y... Formule exécutoire le : à : S.C.P. D.J.CR. S.C.P. S.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Jean-Pierre Y.... Par acte authentique dressé le même jour par le même notaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c3
19 mars 2015
19 mars 2015
Et représentées par la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉES Mme Danielle Marie-Claude Yvette A...épouse B... née le 16 Avril 1945 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielle17e Chambre B
6162d67ba2a5768a176c5625
6 septembre 2012
6 septembre 2012
SEPTEMBRE 2012 N°2012/471 BP Rôle N° 11/06506 [Y] [R] C/ SAM BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT Grosse délivrée le : à : -Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c4
15 mai 2014
15 mai 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M.
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe25450008314726
25 avril 2024
25 avril 2024
D'INCIDENT DU 25 AVRIL 2024 Rôle N°22/03487 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJAEU SA SPARAZUR C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Pierre-Yves
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27232
4 février 2016
4 février 2016
La fin de non-recevoir tirée du caractère tardif des pièces produites par l'appelante postérieurement à l'ordonnance de clôture a été soulevée d'office par la cour à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90363
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Grégory Yves Christian Y... né le 25 Février 1972 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4019
11 avril 2024
11 avril 2024
représenté par Me Francis SAIMAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [V] [F] défaillant Monsieur [G] [W] (exerçant sous l'enseigne ART DU FER), demeurant [Adresse 23] représenté par Me Pierre-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8739d
9 septembre 2004
9 septembre 2004
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Pierre X... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yves REVELLIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8726d
9 septembre 2004
9 septembre 2004
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2004 APPELANT : Monsieur Pierre X... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me Yves REVELLIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4a
6 avril 2011
6 avril 2011
cour : Jugement rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00324 Copies exécutoires délivrées à : Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a9
7 février 2012
7 février 2012
Jean Michel François Marie B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c8
12 avril 2012
12 avril 2012
Z...prise en la personne de Maître Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c3c
3 janvier 2005
3 janvier 2005
. : 02/00252DOUSSET C/ BOURDILAPPELANT :Monsieur Dominique X... 49 Bis rue Leconte DELISLE Bois de Nèfles97460 SAINT-PAULReprésenté par Me Michel FOLIO, avocat au barreau de SAINT DENISINTIME :Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172a
24 avril 2014
24 avril 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e4b
29 janvier 2004
29 janvier 2004
O'DYLIA nouvellement dénommée MARIONNAUD O'DYLIA SAS C/ S.A.S YVES SAINT LAURENT PARFUMS Décision déférée à la cour : jugement rendu le 15 Mars 2002 par le Tribunal de Commerce NANTERRE Nä de chambre :
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e7a0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
RG N : 11/ 00615 AFFAIRE : André X..., Yvette Y... épouse X... C/ SA Z...
Source officiellePage 10 sur 74
Pavageau, Michel Jean-Louis Yves Pierre
17/07/2026
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TOUTAIN, Jean-Pierre, Michel, Yves
02/04/2026
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Milone, Pierre-Yves, Michel, Henri, Pierre-Yves Milone
26/03/2026
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BAILLIEUX, Pierre-Yves Claude-Michel
02/03/2026
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LEFRANCOIS, Michel Pierre Yves
16/12/2025
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