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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

64a7af083bcaf505db696260

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6be18eda960fba78b2f9

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Je souffre du pouce et poignet droit, douleurs dues aux mouvements répétés de saisies'.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6789f567b7cff8efb73576b7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Compte tenu des éléments ci-desssus, les séquelles en rapport avec la maladie professionnelle du 19/08/2017 sont représentées par une gêne fonctionnelle du poignet droit et du pouce droit: - le poignet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df0daaebb88318fda410

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le certificat médical initial, établi le 21 novembre 2016, mentionne : 'entorse poignet droit, contusion poignet droit'.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

630da7fe2e9b4e4f138a0093

Appel

25 août 2022

25 août 2022

droit avant l'embauche [et] était munie d'un maintien au poignet avant de commencer son travail'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f091ef56904f13d44e41

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

poignets.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f091ef56904f13d44e43

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

poignets.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d39009f81000890db4a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Nous constatons qu'après ce refus, le médecin traitant note uniquement la tendinite au pouce gauche et non au poignet...'

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02271_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Cet accident, reconnu imputable au service par un arrêté du préfet de la Martinique du 14 août 2018, lui a occasionné des blessures au niveau de l'épaule, du bras, du poignet et du genou gauches.

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a5c56cdc6046d478a3f8d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[F] revenait au surplus de cinq jours de congés et qu'en conséquence, les douleurs au poignet pouvaient avoir de multiples causes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0c31c25a97f0381f4a67

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

droit, * au niveau du membre supérieur gauche, d'un très léger défect de mobilités de l'épaule, des limitations importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01575_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

elle-même sans influence sur le droit à la prise en charge de l'affection ; - elle a justifié, par les pièces produites en première instance, de ce qu'elle a présenté des douleurs persistantes au poignet

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01848_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Laurent Pouget, président, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. M. Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2023.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03816_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 octobre 2023.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02370_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03133_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 novembre 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02757_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8996d

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

. - Pouget avaient proposé d'acquérir au prix de 190 561,27 € avec une commission d'agence de 7 622,45 €. Cette offre a reçu l'agrément de Mme Y....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0ec2dcc47fa05db2fc4fb

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 21 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6688de8f676b73dd81b9747e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 27 Juin 2024 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Source officielle

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