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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af083bcaf505db696260
6 juillet 2023
[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.
2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be18eda960fba78b2f9
25 avril 2025
Je souffre du pouce et poignet droit, douleurs dues aux mouvements répétés de saisies'.
5e chambre Pole social
6789f567b7cff8efb73576b7
16 janvier 2025
Compte tenu des éléments ci-desssus, les séquelles en rapport avec la maladie professionnelle du 19/08/2017 sont représentées par une gêne fonctionnelle du poignet droit et du pouce droit: - le poignet
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0daaebb88318fda410
12 octobre 2023
Le certificat médical initial, établi le 21 novembre 2016, mentionne : 'entorse poignet droit, contusion poignet droit'.
Chambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0093
25 août 2022
droit avant l'embauche [et] était munie d'un maintien au poignet avant de commencer son travail'.
Pôle 6 - Chambre 12
6312f091ef56904f13d44e41
2 septembre 2022
poignets.
6312f091ef56904f13d44e43
Chambre Sociale
65aa2d39009f81000890db4a
18 janvier 2024
Nous constatons qu'après ce refus, le médecin traitant note uniquement la tendinite au pouce gauche et non au poignet...'
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02271_20240924
24 septembre 2024
Cet accident, reconnu imputable au service par un arrêté du préfet de la Martinique du 14 août 2018, lui a occasionné des blessures au niveau de l'épaule, du bras, du poignet et du genou gauches.
Chambre sociale
696a5c56cdc6046d478a3f8d
15 janvier 2026
[F] revenait au surplus de cinq jours de congés et qu'en conséquence, les douleurs au poignet pouvaient avoir de multiples causes.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0c31c25a97f0381f4a67
14 novembre 2011
droit, * au niveau du membre supérieur gauche, d'un très léger défect de mobilités de l'épaule, des limitations importantes du coude et du poignet, avec perte de la pronosupination, d'une raideur au
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01575_20240307
7 mars 2024
elle-même sans influence sur le droit à la prise en charge de l'affection ; - elle a justifié, par les pièces produites en première instance, de ce qu'elle a présenté des douleurs persistantes au poignet
DCA_23BX01848_20231222
22 décembre 2023
Laurent Pouget, président, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. M. Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2023.
DCA_21BX03816_20231024
24 octobre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 octobre 2023.
DCA_22BX02370_20241105
5 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024.
DCA_22BX03133_20241126
26 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 novembre 2024.
DCA_24BX02757_20250603
3 juin 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère.
Cour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996d
11 octobre 2007
. - Pouget avaient proposé d'acquérir au prix de 190 561,27 € avec une commission d'agence de 7 622,45 €. Cette offre a reçu l'agrément de Mme Y....
64b0ec2dcc47fa05db2fc4fb
13 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 21 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame POUGET
6688de8f676b73dd81b9747e
5 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 27 Juin 2024 sans opposition des parties devant Madame POUGET
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