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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
67f9f6f9190d73a10ce27d9c
10 avril 2025
, Greffière, avons examiné l'incident, Puis l'affaire a été mise en délibéré et à l'audience de ce jour, avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit : Vu l'ordonnance rendue le 7 novembre 2024
696106d9cdc6046d47bf9196
8 janvier 2026
DE [Localité 6] Chambre Commerciale CIVILE N° Minute N° RG 25/03831 - N° Portalis DBVM-V-B7J-M2NL ORDONNANCE DE DESISTEMENT du JEUDI 08 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 25/00752 ) rendue
68709fd9f0cfe7ae188feb0a
10 juillet 2025
[Localité 4] Chambre Commerciale CIVILE N° Minute N° RG 25/01783 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MWFC ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU JEUDI 10 JUILLET 2025 Appel d'une décision (N° RG 2025F00347 ) rendue
68709fd9f0cfe7ae188feb0e
Localité 6] Chambre Commerciale CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT JEUDI 10 JUILLET 2025 N° Minute N° RG 25/01225 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MUTI Appel d'une décision (N° RG [Immatriculation 3] ) rendue
696b58b5cdc6046d47a0c66e
15 janvier 2026
[Localité 5] Chambre Commerciale CIVILE N° Minute N° RG 25/03020 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MYYB ORDONNANCE DE DESISTEMENT du JEUDI 15 JANVIER 2026 Appel d'une décision (N° RG 2025R00110 ) rendue
6879d85365b5a3ab8ca54e39
17 juillet 2025
D'APPEL DE [Localité 5] Chambre Commerciale CIVILE N° Minute N° RG 25/01987 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MWRR ORDONNANCE DE DESISTEMENT du JEUDI 17 JUILLET 2025 Appel d'une décision (N° RG ) rendue
6793332e32b173f45a7c8e03
23 janvier 2025
Localité 4] Chambre Commerciale CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT JEUDI 23 JANVIER 2025 N° Minute N° RG 22/04111 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LSWA Appel d'une décision (N° RG [Immatriculation 1] ) rendue
6801dfd1354955cf78ced4c0
17 avril 2025
D'APPEL DE [Localité 5] Chambre Commerciale CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT JEUDI 17 AVRIL 2025 N° Minute N° RG 24/02930 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLQS Appel d'une décision (N° RG 2023J166 ) rendue
6801dfd5354955cf78ced4ec
DE [Localité 7] Chambre Commerciale CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT JEUDI 17 AVRIL 2025 N° Minute N° RG 22/01077 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIYD Appel d'une décision (N° RG 20/02124 ) rendue
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de5
28 septembre 2000
Y... par la SCP COCHEME-KRAUT-REISENTHEL, Avoués près la Cour d'Appel de DOUAI, ayant pour avocat Me RICHEZ, du barreau de SAINT-OMER, Mme A... épouse Z...
6253c98cbd3db21cbdd889e1
27 octobre 2006
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les parties
6253cb22bd3db21cbdd8ce49
2 décembre 2008
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre A ARRET DU 02 Décembre 2008 (no 2, trois pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 06 / 12550 Décision déférée à la Cour : jugement rendu
6253ca19bd3db21cbdd8a0e4
31 janvier 2008
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les
6253ca40bd3db21cbdd8a774
RICHEZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré, les parties
6253ca40bd3db21cbdd8a775
6253cc36bd3db21cbdd8f7c0
30 mai 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 25 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00791 Copies exécutoires
6253cc2cbd3db21cbdd8f59d
20 avril 2012
20 Mai 2011, enregistrée sous le no 11/00060 APPELANTE : Société LES HAUTS DE COLLAT Espace Poséidon,15 Rue Georges Eucharis-Lot.stade 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sonia GAVIO-RICHOL
6253cc54bd3db21cbdd8fc7e
6 juillet 2012
Dillon Stade 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Sonia GAVIO-RICHOL, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMEE : SARL DE CONSTRUCTION DE MENUISERIES INDUSTRIELLES Place d'Armes 97232
4eme Chambre Section 2
636ca6546c7633dcd15b3c1a
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A. PIERRE-BLANCHARD, conseillère F.
6253cc1bbd3db21cbdd8f260
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
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